Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information - Bâtiment accessoire Demande en ligne
...que la résidence est utilisée de façon permanente ou saisonnière : Une fosse septique utilisée à longueur d’année (bâtiment occupé en permanence ou de façon épisodique) doit être vidangée au moins une fois tous les deux ans. Une fosse s...
...ançais et celles de la pompe de puisard (en anglais sump pump) dans le fossé et non dans l’égout sanitaire (code national du bâtiment). Pour les toitures : si possible, diriger les eaux de ruissellement vers le terrain à plus de 1,5 mètre du bâti...
...tre verte Coupe d'arbres Revégétalisation Mur de soutènement Escaliers Pour tout agrandissement d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire (garage, cabanon, piscine), veuillez contacter le Service de l’urbanisme et d...
...ification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règlement R2021-02-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R2021-06-2 relatif aux bâtiments temporaires Projet de règlement R116...
...sages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains. Annexes du règlement de...
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...ation par les gouvernements considérant l'aide financière octroyée). Mai 2024 Déconstruction sélective de l’ancien bâtiment sur la rue Metcalfe. La Municipalité a priorisé la réutilisation et la récupération des matériaux de construction de...
...gnalisations - Metcalfe et 1re avenue Adoption du projet de règlement décrétant des dépenses relatives à la réfection de bâtiments municipaux, l'achat d'équipements et de matériel roulant ainsi que des travaux de voirie, et un emprunt de 1 900 00...
...glement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire installer un comp...
...ravail individuel ou en groupe restreint; Importance de porter une attention particulière à l’efficacité énergétique des bâtiments et à l’intégration de solutions durables au projet. En marge du projet, un comité de citoyens intéressés pa...
...Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...ntation d’arbres en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve du respect des conditions d’admissibilité prévues au présent règlem...
...est d’assujettir à ces règlements l’émission d’un permis de construction, de rénovation, d’agrandissement, de déplacement de bâtiments, d’affichage, d’aménagement de propriété ou de lotissement. Les différents règlements et leurs cartes peuvent être...
...ette image de mosaïque culturelle qui la caractérise et la distingue des autres municipalités. Consulter la liste des bâtiments religieux Quartier du citoyen Un projet à l’image de tous! En savoir plus
...lations municipales centralisées et adéquates. Faire du Centre Metcalfe, un lieu convivial et accessible à tous. Des bâtiments qui intègrent l’écoconception. Avancement des actions Actions O...
...eurs biens ou de frais d'hébergement temporaires; des entreprises ou des entreprises agricoles; des propriétaires de bâtiments locatifs; des organismes communautaires portant assistance aux sinistrés. Pour de plus d'informations,...
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Objectif 2030 Optimiser les infrastructures de l’ensemble du territoire afin de limiter le plus possible les impacts sur l’environnement. Défi L’insuffisance de mesures actuelles illustre la nécessité de mettre en place de nouvelles......
Rawdon, forte de sa diversité et riche de son histoire Possédant un riche patrimoine, Rawdon a accueilli, après la Seconde Guerre mondiale, un grand nombre de familles issues de communautés immigrantes. Rawdon a été solennellement re......