................................... ................................ ...................... 6 Plan relatif à une opération cadastrale ................................ ................................ ........ 9 Servitudes ......................
...relatives aux zones exposées aux glissements de terrain ................................ ...................... 302 Cadre normatif relatif au contrôle de l’utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de terrain ...............
...s de développement durable au sein de la gouvernance et les pratiques de gestion de la municipalité. C’est donc dans ce cadre que l’ensemble du processus de la révision quinquennale du plan et des règ lements d’urbanisme a été...
...36. AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE DE FIN D EMPLOI (DOSSIER N ° 20-0600) 37. INDEXATION ANNUELLE EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D INSTALLATION DE LUMINAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE L AIDE FINANCIÈRE...
...CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5528751 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE 8.4 (3609), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6023353 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PII...
...8), RUE SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 530 625 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE 7.8 (3987), RUE SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 933 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LE...
...ion des plans et devis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 177 et 5 955 181 – Phase 2 dans le cadre de l’entente à intervenir entre la Municipalité et Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricules 9004 -95 -4166 et 9...
Le parc des Cascades fait la joie des Rawdonnois et des visiteurs durant l’été. Les gens aiment s’y prélasser sur les roches pour profiter du soleil et du grand air! Des aires de pique-nique sont aménagées sur le site, ce qui fait le gran...
...973, RUE SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 530 605 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – ABRI À BOIS ET À BACS 6.8 (4047), RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 907 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LE...
...TRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON ST-LOUIS ET AUTORISANT U NE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000 $ 28. EMBAUC...
...NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNES 8.10 3825, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE 8.11 (3842), RUE PELLAN - LOT NUMÉRO 5 530 606 – ZONE 1 AU PIIA...
...nteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur t rois (3) lots et plus requiert l’acceptation d’un pl an projet de lotissement considéré c...
...A 6.5 4152 -4154, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – ABRI D ’AUTO AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMIT ES...
...nteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur t rois (3) lots et plus requiert l’acceptation d’un pl an projet de lotissement considéré c...
...CE RNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITECTURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DES CASCADES ) 16. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 CONCERNANT LES P...
...– BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRES SUJETS D’URBANISME 2018 -12-13 11:11 7. ACCEPTATIO...
...POSTE RÉGU LIER À TEMPS COMPLET 43. EMBAUCHE D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS PARTIEL - AUTORISATION DE SIGN ATURE 44. EMBAUCHE D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS – SERVICE DE LA SÉCURIT É...
...que dembauche et de maintien demploi Service de la sécurité incendie 19. Indexation annuelle Employés cadres 2018 20. Uniformisation du REER des Employés cadres avec les autres employés municipaux 21. Renouvellement...
...– BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRES SUJETS D’URBANISME 2018 -12-13 11:11 7. ACCEPTATIO...
...andissement du bâtiment principal 7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 a...
...andissement du bâtiment principal 7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 a...
...RTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CH IENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -008 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRE...
...ON D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.7 3817-3819, RUE CHANTAL – LOT 5 529 276 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS ACCESSOIRES 2019-09-12 14:06 6.8 3833, RU...
...N T NUMÉRO 508 -93 - RÉNOVATIONS 6.6 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION DE L ’IMPLANTATION APPROUV ÉE * 6.7 (3850), RUE PELLAN – LOT NU...
...affaires ................................ ................................ ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme .............