...ses du bâtiment lui -même, ainsi que l’usage qui y est autorisé, mais sans mention d’un produit. ENSEIGNE DIRECTIONNE LLE : Une enseigne qui indique une direction à suivre pour atteindre une destination elle - mêm...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable. 22 -499 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur...
...– SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 16. AUTORISATION – REVENU QUÉBEC 17. SENS UNIQUE – RUE DES COMMISSAIRES EN DIRECTION NORD (ENTRE LA 6E AVENUE ET LA 7E AVENUE ) ET 7E AVENUE EN DIRECTION EST (ENTRE LA RUE DES COMMISSAIR...
...s Téléphone : 450 834-2596, poste 7166 Courriel : dg@rawdon.ca Rôle & responsabilités L’équipe de la Direction générale assume la responsabilité de la gestion de la Municipalité (orientation, développement, administration), fa...
...4 176, le tout a fin de régulariser ces empiètements; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction général e responsable du développement durable. 18 -326 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la...
...4 176, le tout afin de régulariser ces empiètements; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à l a direction général e responsable du développement durable. 18 -326 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la...
...i considérée comme essentielle au fonctionnement de la Municipalité. CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoi nt à la direction générale – responsable du développement durable. 22 -367 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Mad...
...la volonté d’optimiser les services offerts à la popu lation et de mieux répartir la charge de travail à la direction de la division voirie et de la divis ion des parcs et espaces verts a u Service des travaux publics; CONSIDÉRA...
...durbanisme formulées en ce qui a trait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6....
...urbanisme formulées en ce qui a trait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne :...
...L ’ÉCOLE DES CASCADES (P AVILLON SAINT -LOUIS ) – AUGMENTATION DE LA DU RÉE DU FEU VERT SUR LA RUE QUEEN EN DIRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKE...
...CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise est conforme à la politi...
...ices d e la firme PRO -ES Info -Conseil I nc., sur demande, à titre de ressource externe à l’adjoint à la direction – Responsable du développement durable, planification et du développement du territoire, pour un montant...
...e tra duira par le versement dune somme dargent; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction et responsable du développement durable; 19-336 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le cons...
...QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA RUE SAINT - GEORGES – PROJET PILOTE 13. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE LA...
...QUÉBEC (MTQ) - AJOUT DE SIGNALISATIO N – ROUTE 341 NORD (B OUL . PONTBRIAND ) 12. SENS UNIQUE - RUE RICHARD (DIRECTION NORD ) DE LA RUE VERNON À LA RUE SAINT - GEORGES – PROJET PILOTE 13. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE LA...
...formulée, visant à permettre l’installation d’une enseigne murale, d’une enseigne sur un poteau et de trois enseignes directionnelles afin d’identifier le Rona – Tinsco, localisé au 37 97, chemin Saint -Alphonse . La superficie totale d’affi...
...connaissance de ces offres et que l’une d’entre elles a été retenue; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable; CONSIDÉRANT QU’en vertu de la Politique concernant...
...d’urbanisme lors de la séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...d’urbanisme lors de la séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...ET SES AMENDEMENTS 29. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 7E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT – DIRECTION NORD 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE 31. PROCLAMATION DE LA PR EMIÈRE JOURNÉE NATIONALE DE P...
...le renouvellement de la convention collective; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal réitère sa pleine confiance en la direction générale, afin de mener à terme ce dossier, lequel à ce jour, est en cours et est mené avec tran...
...ONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOI RIE 26. EMBAUCHE D ’UNE SECRÉTAIRE À LA DIRECTION GÉNÉRALE – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. EMBAUCHE APPARITEUR – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA...
...lectricité et des services de télécom munications; CONSIDÉRANT lanalyse et les recommandations de la djoint à la direction générale et responsable du développement durable. 18-227 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...499 $, plus les taxes applicables pour l’année 2023 ; CONSIDÉRANT les recommandations de l’adjointe à la direction générale responsable des communications . 21 -457 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la...