...mixte Usage multiple Densité d'occupation du sol - log/ha (min. / max.) 1/3 2021 02 1 21-03-2023 Projet intégré Usages domestiques (2) Logement supplémentaire Location de chambres Location à court terme Gîte touristique (B&B) (2)...
...d’usage « extraction (EX) » ................................ ......................... 118 Classification des usages domestiques ......................... 119 Règle d’interprétation ................................ ......................
...t 3 505 personnes, possédaient un lieu habituel de travail, c’est -à-dire une adresse précise autre que le domicile. 13,7% ou 630 personnes avaient un lieu de travail sans adresse fixe. 9,8% de la population active occupée de...
Les résidus domestiques dangereux (RDD) sont les résidus de nombreux produits dangereux à usage domestique courant. Ces résidus sont susceptibles de causer des dommages à la santé humaine et à l’environnement. Point de dépôt des RDD 2101,...
...de tout autre anima l et de favoriser la protection des personnes. Le présent règlement a aussi pour objet de prévenir les dommages causés par les chiens errants et de légiférer sur les animaux atteints de maladies c ontagieuses. Finalement, le...
........................ ................................ ................................ ..................... 4 1.1.3. DOMAINE D’APPLICATIO N ................................ ................................ .......................... 4 1.1...
Le Domaine de l'Harmonie se trouve dans les secteurs du boulevard Pontbriand, des rues Caruso, Liszt, Dante et Holy Cross. Promoteur : Groupe LanoDev inc. En savoir plus
...- La construction est implantée avec une marge de recul et des marges latérales similaires à celles qui dominent l ’ensemble d ’immeubles à l ’intérieur duquel il s ’insère. OBJECTIF: Implanter l es bâtiments de...
Le Domaine Lac-aux-Sources se situe sur le chemin du Lac-aux-Sources Promoteur : Aménagement Lac-aux-Sources Inc. Téléphone : 514 497-0016 En savoir plus
...le compteur deau doit être installé sur le tuyau d e branchement privé daqueduc dédié à la consommation domestique seulement. Aucun compteur n est requis pour le branchement privé daqueduc destiné à la protection cont...
...payables aux membres du cons eil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages-intérêts 14. Avis de motion Règlement numéro 372-89-55 modifia nt le Règlement de zonage numéro 372-89 (se...
...ioration des conditions de vie des aînés et le développement de l’action communautaire en offrant des services de maintien à domicile, d’animation, de bénévolat et de formation sur le territoire de la MRC Matawinie. Services offerts Le CABC...
...reux commentaires formulés par les personnes présentes dans la salle, notamment par le président de l’Association du Domaine des Cascades ainsi que plusieurs résidents du secteur concerné; CONSIDÉRANT une pétition déposée à l’enc...
...Page 18 1. Assurer l‱intégration des nouvelles constructions au milieu naturel environnant; 2. Maintenir la prédominance du couvert forestier; 3. Privilégier des matériaux de revêtement extérieur s‱intégrant visuellement aux...
...RO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménageme...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...rdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Tr...
...des et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des...
...e à titre de propriétaire d’un immeuble inscrit au rôle d’évaluation de la Municipalité de Rawdon. d) Domicilié : Toute personne ayant sa résidence principale sur le territoire de la Municipalité de Rawdon. e) Loca...
...aux membres du conseil muni cipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages-intérêts PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15....
...propriété municipale à savoir notamment : les systèmes de distribution d’eau pota ble du périmètre urbain, du domaine Kildare et du domaine l’Engoulevent ainsi que tous autres r éseaux municipaux futurs. Le présent règlement n...
Vous avez trouvé un animal errant sur le territoire de Rawdon? Nous vous invitons à contacter la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides . Sans frais : 855 440-7722 | 1 450 222-1112 | Urgences : 514 709-7222 La fourrière est située au 769......