Règlement de zonage N o 2021 -02 (modifié) 22 septembre 2022 Z PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no...
...2 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.2 LES ENTREPRISES GILLES BENNY INC . - 3670, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994150 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (S...
...– DIVISIONS VOIRIE – CAMIONS A & R DUBOIS INC . 14. OCTROI DE CONTRAT – RESTAURATION BOÎTE DE CAMION 10 ROUES – GILLES POTHEL (F.A.S. L’E NCLUME ) 15. ACHAT DE LOGICIELS CO MPTABLES ET MIGRATION – SERVICE DES FINANCES...
...966 CONSIDÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 530 159, lequel plan a été préparé par Gilles Dupont, arpenteur -géomètre en date du 28 mars 2022, minute 40 554, dossier n o 29234; CONSIDÉRAN...
...CONSIDÉRANT le plan projet de lotissement (plan image) déposé concernant le lot numéro 6 053 005, préparé par Gilles Dupont, arpenteur-géo mètre, en date du 7 décembre 2017, sous le numéro 36 295 de ses minutes et portant le numéro d...
...é a pris connaissance de cette offre ainsi que d’un projet de plan image (lotissement) révisé préparé par Gilles Dupont, arpenteur -géomètre, le 3 novembre 2021, sous le numéro 40134 de ses minutes ; CONSID ÉRANT QU’ il...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres...
...– DIVISIONS VOIRIE – CAMIONS A & R DUBO IS INC . 14. OCTROI DE CONTRAT – RESTAURATION BOÎTE DE CAMION 10 ROUES – GILLES POTHEL (F.A.S. L’E NCLUME ) 15. ACHAT DE LOGICIELS CO MPTABLES ET MIGRATIO N – SERVICE DES FINANCES...
...2 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.2 LES ENTREPRISES GILLES BENNY INC . - 3670, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994150 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (S...
...-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-05-2...
...12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règlement 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numé...
...èglement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 1012-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Oue...
...; Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05...
...ue ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au Règlement de zonage 2021-02 , aux pages 283 et 284 particulièrement. Ce qu’il faut retenir La bande boisée est une bande...
...ur Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet...
...e interactive de la MRC Consultez la carte interactive de la MRC de Matawinie . Vous y trouverez le plan de zonage (annexe 1) et les grilles des spécifications (annexe 2) du Règlement de zonage 2021-02 (sous l'onglet Aménagement - M...
...3 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2021-03-1 - Lotissement Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 février 2023...
Le dernier jaguar 2024 - 100 minutes - Aventures Réalisateur : Gilles de Maistre POUR TOUS Autumn grandit dans la forêt amazonienne aux côtés de Hope, un adorable bébé jaguar femelle qu’elle a recueilli. Mais l’année de ses six ans,...
...difiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 179 - Acquisition de véhicule (parapluie)
...glement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels...
...Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels...