...bitation ................................ ........ 230 Remisage de bateau de plaisance ou de véhicule récréatif et de roulotte pour l’usage habitation ................................ ................................ ............. 230...
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :......
...LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE B ÂTIMENT MOBILE OU VÉ HICULE MOTORISÉ UTIL ISÉS POUR LA VENTE D E PRODUITS ALIMENTAIRES OU A...
...RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – STATION ST-PATRICK – CLÉMENT & FRÈRES INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. DÉPÔT DU RAPPOR...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
...incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 2018-05-24 13:12 13. Contrat de location de roulottes et achat déquipem ents Service des travaux publics 14. Octroi de contrat Achat dune génératrice e...
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...20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRES - 2020 21. RENOUVELLEMENT DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . 22. RENOUVELLEMENT DE CONTRAT – INTERNET HAUTE VITESSE - STATION ST-P ATRICK SU...
...mion, une benne ou tout autre instrument ou outil de travail , un véhicule réfrigéré . « Véhicules récréatifs » Les roulottes de camping, les tentes -roulottes, les maisons motorisées, les véhicules tout -terrains et moto -cross, les moton...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2......
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
...IANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE BÂTIMENT MOBILE OU VÉHICULE MOTO RISÉ UTILISÉS POUR LA VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTR...
...ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS L’entreposage, le remisage et le stationnement de véhicules ou d’équipements récréatifs tels roulottes motorisées, tentes roulottes, bateaux, etc., constituent des nuisances et sont interdits dans les marges et cours...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1......
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce......
En vertu du Règlement concernant la division du territoire de la Municipalité en districts électoraux , Rawdon compte six (6) districts électoraux. En prévision des élections du 2 novembre 2025, la Municipalité souhaite reconduire la division......
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
Nouveaux propriétaires – immeubles non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année.  ...
Une réglementation municipale est en place pour assurer une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les ani......
Aucune race de chien n’est interdite à Rawdon, mais chaque propriétaire de chien doit se conformer au règlement 131-2020 relatif aux animaux. Consulter la réglementation municipale
...7.1 Il est strictement interdit de stationner une embarcation à moteur, une r emorque, un véhicule, une roulotte ou tout autre véhicule routier ou de plaisance sur le terrain du parc des Cascades ou de la ram...
Formulaire de demande (PDF)
...éservoir ou d’un autre objet similaire. L’emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d’autobus, de roulottes ou autres véhicules désaffectés de même nature est aussi prohibé pour toutes fins. Nonobstant le...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
...e cen se seulement 8% d’unité s de villégiature (tel s les chalets et maisons de villégiature , maisons mobiles, roulottes, etc. ) sur le territoire municipal par rapport aux unités résidentielles . Il est à mentionner qu’aucun bail...