............... 148 Déplacement de bâtiments principaux ................................ ..................... 14 8 Terrains adjacents à une contrainte anthropique ................................ .. 149 Marges et cours .................
...ure et la volumétrie ................................ ................................ ........... 21 L‱aménagement du terrain ................................ ................................ ................. 22 Section 4.1 : Champ d’a...
................................. ................................ ................................ .. 11 Localisation des terrains à céder ................................ ................................ ................ 11 Opérations cada...
...positions Lorsque deux (2) normes ou dispositions du présent règlement s’appliquent à un usage, bâtiment, terrain ou autre objet régi par le présent règlement, les règles suivantes s’a ppliquent : 1. La norme ou dis...
...tatif; - le mot « CONSEIL » désigne le Conseil du Village de Rawdon; - le mot « IMMEUBLE » inclut le terrain et les bâtiments d ’une propriété; - les expressions, termes et mots utilisés dan s le présent règleme...
............. ................................ ....................... 25 5 6.9.1.1 Reconnaissance préalable des limites du terrain ................................ .... 26 6 6.9.2 Exploitation forestière contrôlée ............................
...ons et secteurs d’embâcle ................................ ........... 28 1.3.2.2 Zones exposées aux glissements de terrain ................................ ............................ 29 1.3.2.3 Les milieux humides ..................
...ÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN I MMEUBLE MUNICIPAL – LOT NUMÉRO 5 353 020 – TERRAIN , AVENUE D’O TTAWA - (MATRICULE N ° 8198 -23 -0356) 27. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT...
...mécaniq ue, une bétonnière. 1.8 Foyer extérieur : 1.9 Immeuble: Signifie et comprend un terrain ou lot vacant, construit ou en partie construit. 1.10 Inspecteur : Signifie tout fonctionnaire dé...
...« Égout pluvial » : canalisation ou fossé destiné à la collecte et au transport des eaux pluviales et souterraines ; 7° « Ég out sanitaire » : canalisation d estinée à la collecte et au transport des eaux us...
Sur la 8e Avenue, coin rue des Bouleaux Deux terrains de tennis éclairés! Accès saisonnier gratuit pour les citoyens, présentez-vous à l’hôtel de ville durant les heures d’ouverture pour récupérer la clé. Dès le 17 avril 2024...
...UCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664...
...ales; 7°Lorsque deux (2) normes ou dispositions du présent règl ement s’appliquent à un usage, bâtiment, terrain ou autre objet régi par le présent règlement, les règles suivantes s’appliquent : La norme ou dispo...
...s; 3. Catégorie des immeubles industriels; 4. Catégorie des immeubles de six logements ou plus; 5. Catégorie des terrains vagues desservis; 6. Catégorie des immeubles agricoles; 7. Catégorie des immeubles forestiers. Une unit...
...’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance d...
...ACCESSOIRE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 11 E ET 18 E AVENUE – LOTS NO 5 300 864, 5 300 865, 2019 -04-09 13:...
...DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 353 020 – TERRAIN , AVENUE D’O TTAWA - (MATRICULE N ° 8198 -23 -0356) 27. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT...
...aptation (puisard), remblai, gazonnement et muret de ponceau afin de couvrir en entier ou en partie le fossé devant un terrain privé. COURS D’EAU Toute masse d’eau qui s’écoule dans un lit avec un débit régulier ou intermittent, y co...
...approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de...
...s (chapitre P- 38.002). « Municipalité » désigne la Municipalité de Rawdon. « Parc » désigne une étendue de terrain laissée à l’état nat urel ou aménagée de plantation, d’équipement et utilisée po ur la promenade, le re...
Toute promesse d’achat pour un immeuble dont la Municipalité de Rawdon est propriétaire doit lui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. La liste ci-dessous est sujette......
...EL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LO...
...orisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés; CONSIDÉRANT QUE le c onseil juge opportun d’assujettir la délivrance...
...RÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 961 – 5669, BOULEVARD PONTBRIAND – MATRICULE N ° 84...
...pprobation de plans relatifs à l’impl antation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement des terrains et aux travaux qui y sont reliés. ATTENDU QUE le Conseil juge opportun d’assujettir la délivrance de pe...