...jour suivant, EN RETIRANT LES POINTS 23. Demande de partenariat financier UPA Lanaudière Projet travailleur de rang 2021 et 24. Demande de soutien financier Achat de matériel scolaire pour les élèves de lécole Ste- Ann...
...nt dans s a partie nord -ouest. L’utilisation des mots autoroute, rue, avenue, boulevard, chemin, montée , rang, pont, rivière, ruisseau et voie ferrée sous -entend la ligne médiane de ceux -ci, sauf mention différente....
...eillère Stéphanie Labelle se retire pour ce point . CONSIDÉRANT le fort achalandage à l’intersection de la route 348 (Rang Kildare) avec le chemin Forest en rais on de la circulation local e et régional e entre les municipalités vo...
...accessoire aux fins de ce bâtiment principal ou de l’usage principal exercé sur le terrain. BÂTIMENT CONTIGU (EN RANGÉE) : Bâtiment dont les deux murs hors -sols latéraux sont mitoyens, en tout ou en partie, des bâtiments des te...
...E LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST CONSIDÉRANT le fort achalandage à l’intersection de la route 348 (Rang Kildare) avec le chemin Forest en raison du trafic local et régional entre les m unicipalités voisines et...
...période de référence. Les montants facturés à titre de taxe deau constit uent, contre la propriété, une charge au même rang que la taxe foncière et sont sujets à recouvre ment de la même manière. Les tarifs pour la fourniture des comp...
...S P a g e 25 Unifamilial e isolée Unifamiliale jumelée Unifamiliale contigue (en rangée) Bifamiliale isolée Bifamiliale jumelée Lots situés aux intersections de voies de circulations local...
...Ces frais constituent une créance prioritaire sur le terrain où était situé l'immeuble, au même titre et se lon le même rang que les créances visées au paragraphe 5° de l’article 2651 du Code civil . C es frais sont garantis par une hy pothè...
...es chiens (R.L.R.Q. c. P -38.002, r. 1) ; c) les chiens portant un collier décoratif à pics ou en broche, étrangleur et tout dispositif anti -aboiement; d) les chiennes en chal eur et les chiens atteints de maladies...
...reil technologique, à la condition que l’utilisation de l’appareil soit faite silencieusement et sans d’aucune façon dé ranger la tenue de l’assemblée; l’appareil utilisé devra demeurer en la possession physique de son utilisateur. PÉRI...
...té ou une autre personne à son service de faire des travaux de réparation, de lecture ou de vérific ation, le gêne ou le dérange dans l’exercice de ses pouvoirs, ou endommage de quelque façon que ce soit le réseau de distribution, ses appareils...
...MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N° 20 -374 – SÉCURITÉ DE L’INTERSECTION DE LA RO UTE 341/ 34 8 (RANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE D...
...mer les employés et le public des critè res de sélection des docu ments ; Conserver des rayons aérés qui facilitent le rangement des documents et le bouquinage ; Mettre l’accent sur la qualité des documents offe rts plutôt que sur la qua...
...Que copie de cette résolution soit envoyée au premier ministre du Canada, M. Justin Trudeau, à la ministre des Affaires étrangères, M me Mélanie Joly, au premier ministre du Québec, M. François Lega ult, à l’ambassade de la République d’Ukraine,...
...n’y a aucun retour d’appel). Collecte des résidus verts Semaine du 31 octobre Prenez note que seuls les sacs transparents, orange et en papier sont acceptés. Les sacs noirs seront laissés sur place. ENVIRONNEMENT 12
...ion spéciale à notre grand gagnant du prix COUP DE CŒUR 2022 pour son aménagement paysager exceptionnel : Monsieur Mathieu Ranger. Merci et félicitations à nos 37 participants! Nous vous disons à l’an prochain! UNE 10 e P L A N TAT I O N D'AR...
...rance scolaire et que des gains ont été enregistrés; CONSIDÉRANT QU’en 2006, la région de Lanaudière se classait au 4 e rang parmi celles obtenant les plus faibles taux de diplomation et de qualific ation au secondaire des 16 régions considérée...
...ridors verts le long des voies de circ ulation: CRITÈRES: - Les voies de circulation sont bordés de rangées d’arbres; - La partie de terrain longeant la voie de circulation fait l ’objet d ’un aménagement p...
...DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 54. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE...
...n don par Dessercom inc. de trois (3) moniteurs défibrillateurs automatiques de type Samaritain et leurs cabinets de rangement; CONSIDÉRANT la volonté des parties de s’entraider et de collaborer afin d’améliorer les services offerts à l...
...n don par Dessercom inc. de trois (3) moniteurs défibrillateurs automatiques de type Samaritain et leurs cabinets de rangement; CONSIDÉRANT la volonté des parties de s’entraider et de collaborer afin d’améliorer les services offerts à l...
...TÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC 23. DEMANDE DE PARTENARIA T FINANCIER – UPA LANAUDIÈRE – PROJET TRAVAILLEUR DE RANG 2021 24. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – ACHAT DE MATÉRIEL SCO LAIRE POUR LES ÉLÈVE S DE L’ÉCOLE S...
...2013 entre la Municipalité de Rawdon et Aménagement Lac aux Sources Inc. relativement à la partie du lot 25B, rang 6 du Canton de Rawdon maintenant connue comme étant le lot 5 302 375, laquelle vente a été accepté e...
...résolution n° 11-288 adoptée le 13 septembre 2011, le plan image concern ant les parties du lot 17A-47 du rang 6, préparé par Claude Verschelden, arpenteur-géomètre, le 22 juin et le 16 août 2011, sous les numéros...
...s de vingt (20) cordons de bois de chauffage (4'x 8' x 1'), constitue une nuisance. Ces cordons de bois doivent être bien rangés et situés dans la cour arrière ou sur le côté du bâtiment. Article 7 DÉPOTOIR Le fait, par une...