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........ ................................ ................................ ... 83 Règles d’interprétation de la section « Caract éristiques du bâtiment principal » ................................ ................................ ................
...autour des ouvertures; matériaux de finition dans un bâtiment. Canapé Petit toit en saillie. Caractère patrimonial Ensemble de traits physiques et d'environnement bâti se rattachant au caractère anci...
...en 1799, le territoire était considéré hostile par ces derniers . 1- La première phase de développement se caractérise par l’arrivée de colons d’origine irlandaise, en premier lieu, et canadien ne français e ultérieure...
...Modification aux plans ................................ ................................ ........................ 14 Caractère obligatoire ................................ ................................ ........................ 14 R È...
...mum. La déclaration doit indiquer le lieu, la date et l heure du déversement, sa durée, le volume, la natur e et les caractéristiques des eaux déversées, le nom de la personne signalant le déversement et son numéro de téléphone...
...ive du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacemen t ni comme une interprétation du Règ...
...ve du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règ...
...tive du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règl...
...ive du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règ...
...roblématiques, de certains grands projets d‱envergure ou qui représentent des complexi tés inhérentes à leurs caractéristiques particulière s, tout en encadrant le développement territorial par un zonage par projet. Le présent...
...ive du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du...
...1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPAL – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899-81-2195 27. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE POUR SOUTENIR LA COOPÉRATI...
...t, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. De confirmer le retrait du caractère public de ces équipements, lesquels sont inutilisés par la Municipalité. D’autoriser le directeur Ser...
...RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSEC...
...conditionnel, les objectifs sont les suivants : 1. Favoriser la cohabitation harmonieuse des usages ; 2. Respecter le caractère patrimonial et fragile du noyau villageois ; 3. Assurer une plus grande diversification économique; 4. Favo...
...TS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER CORPORATION DE L AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE LA SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 REMPLACEMENT D UN...
...S RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTI...
...u présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remp lacement ni comme une interprétation d...
...et/ou toute personne nommée par résolution du conseil. « Immeuble » : Bâtiment, construction ou ouvrage à caractère permanent érigé sur un fonds et tout ce qui en fait partie intégrante. « Immeuble patrimonial » :...
...Règ lement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interpré...
...Rawdon possédant une propriété riveraine recevront la visite d’une équipe de l’Organisme de Bassin versant L'Assomption (CARA) afin de caractériser leur rive. L’opération consiste à la prise de photos et de mesures de la rive a...
...a signature du contrat de vente. L’acquéreur doit procéder à ses frais à la réali sation d’une étude de caractérisation du site pour chacun des lots e t en être entièrement satisfait; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal a...
...valeur, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. De confirmer le retrait du caractère pub lic de cet équipement . D’autoriser le chef de division de la v oirie et le directeur général et greffier...
...e du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règ...