...27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -292 Avis public informant d’un recours possible à la CMQ : 13 juillet 2022 Transmission à la MRC 14 juillet 2022 Approbation par la MR...
...ement readopté sans modification le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -291 Avis public informant d’un recours à la CMQ 13 juillet 2022 Transmission à la MRC et avis : 14 juillet 2022 Certificat de conformi...
...aréna, football, sport d’élite, etc.). L'activité doit se dérouler entre le 1 er janvier et le 31 décembre de l'année en cours. Remboursement de 50 % du coût d’inscription : pour un maximum de 200 $ par enfant (coût d’inscriptio...
...27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -293 Avis public informant d’un recours possible à la CMQ : 13 juillet 2022 Transmission à la MRC 14 juillet 2022 Approbation par la MR...
...Contraventions et pénalités ................................ ................................ ............... 70 Recours civil ................................ ................................ ................................ ......... 70...
...écompensés! Le 8 septembre dernier au chalet de la plage, le comité procédait à la remise de prix de la 5 e édition du concours d’embellissement paysager Rawdon Fleuri! Les gagnants des différentes catégories sont annoncés sur notre site Intern...
...ation et de lEnseignement supérieur Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 29. Course des cascades 27 mai 2018 30. Modification de la résolution n° 17-421 Course po ur la vie concerto 29 avril...
...ca/Citoyens/Règlements. Des modifications à certains règlements, dont le Règlement de zonage 2021-02, sont toujours en cours afin d’assurer leur conformité au Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de Matawinie....
...mis au contrevenant par l'inspecteur. Bande rive raine (ou rive) : Bande de terre qui borde les lacs et cours d'eau et qui s'étend vers l'intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur de la rive se...
...de développement du Quartier du citoyen; CONSIDÉRANT la création du marché public local « La récolte » au cours de la saison estivale 2019, lequel a été un franc succès; CONSIDÉRANT ladoption dune politique culturelle;...
...OYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15 OCTOBRE 2022 – TERRE DES BISONS 32. LE GRAND FRISSON - 28 JANVIER 2023 33....
...articulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant ainsi à la dégradation des lacs et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux chemins municipaux de...
...rojet de loi n 67 - Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répond re à certains besoins et modifiant...
...ainsi que les conflits de circulation : CRITÈRES : - Les aires de stationnement sont localisées dans l es cours arrières et latérales et sont peu visibles de la voie publique; - Dans la mesure du possible, les ai...
...FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK DIMANCHE LE 15 MARS 2020 17. DEMANDE D AUTORISATION ET DE SOUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT DIVERS CO...
...27. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 29. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON...
...tu du Règlement sur les permis et certificats en vigueur dans les 18 mois de la d ate de la séance au cours de laquelle la démolition de l’immeuble a été autorisée ; c) Les règlements ou les déclarations faites dans...
...L’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 22. MANDAT PROFESSIONNEL - RECOURS EN DÉMOLITION – LOT N ° 4 994 755 (MATRICULE 8999 -15 -1768) 3163, 1RE AVENUE ET LOT N ° 5 528 071 (MATRI...
...de soumise par « Aménagement la c aux sources inc. » à la Municipalité de Rawdon pour que soit attribué un nom à la rue en cours de réalisation dans le cadre du projet de développement résidentiel situé sur les lots 5 3 01 768, 5 829 017,...
...on et la caractérisation des formations végétales et des milieux humides, un relevé des plans d‱eau et des cours d‱eau et la limite du littoral ainsi que toute caractérisation équivalente à celles exigées dans le ca...
...CE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE 24. FAMILLE AU JEU 2019-2020 25. DEMANDE D ’AUTORISATION ET DE SOUTIEN - COURSE CONCERTO RELAIS POUR LA VIE – 28 AVRIL 2019 26. APPPUI AUX CERCLES DE FERMIÈRES DU QUÉBEC 27. APPUI...
...SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R ANG KILDARE ) ET LE CHEMIN FOREST 34. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCES...
...- VOLET 2 CONSIDÉRANT QUE le Règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre a été édicté par le ministre...
.......................... . 44 Contraventions et pénalités particulières à la location à court terme ........ 44 Recours civil ................................ ................................ ............................... 45 Entré...
...9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATI...