...mixte Usage multiple Densité d'occupation du sol - log/ha (min. / max.) 1/3 2021 02 1 21-03-2023 Projet intégré Usages domestiques (2) Logement supplémentaire Location de chambres Location à court terme Gîte touristique (B&B) (2)...
...d’usage « extraction (EX) » ................................ ......................... 118 Classification des usages domestiques ......................... 119 Règle d’interprétation ................................ ......................
...t 3 505 personnes, possédaient un lieu habituel de travail, c’est -à-dire une adresse précise autre que le domicile. 13,7% ou 630 personnes avaient un lieu de travail sans adresse fixe. 9,8% de la population active occupée de...
...de tout autre anima l et de favoriser la protection des personnes. Le présent règlement a aussi pour objet de prévenir les dommages causés par les chiens errants et de légiférer sur les animaux atteints de maladies c ontagieuses. Finalement, le...
........................ ................................ ................................ ..................... 4 1.1.3. DOMAINE D’APPLICATIO N ................................ ................................ .......................... 4 1.1...
...- La construction est implantée avec une marge de recul et des marges latérales similaires à celles qui dominent l ’ensemble d ’immeubles à l ’intérieur duquel il s ’insère. OBJECTIF: Implanter l es bâtiments de...
...le compteur deau doit être installé sur le tuyau d e branchement privé daqueduc dédié à la consommation domestique seulement. Aucun compteur n est requis pour le branchement privé daqueduc destiné à la protection cont...
...payables aux membres du cons eil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages-intérêts 14. Avis de motion Règlement numéro 372-89-55 modifia nt le Règlement de zonage numéro 372-89 (se...
...reux commentaires formulés par les personnes présentes dans la salle, notamment par le président de l’Association du Domaine des Cascades ainsi que plusieurs résidents du secteur concerné; CONSIDÉRANT une pétition déposée à l’enc...
...Page 18 1. Assurer l‱intégration des nouvelles constructions au milieu naturel environnant; 2. Maintenir la prédominance du couvert forestier; 3. Privilégier des matériaux de revêtement extérieur s‱intégrant visuellement aux...
...RO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménageme...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...rdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des Tr...
...des et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de permis de voirie Ministère des...
...e à titre de propriétaire d’un immeuble inscrit au rôle d’évaluation de la Municipalité de Rawdon. d) Domicilié : Toute personne ayant sa résidence principale sur le territoire de la Municipalité de Rawdon. e) Loca...
...aux membres du conseil muni cipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages-intérêts PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15....
...propriété municipale à savoir notamment : les systèmes de distribution d’eau pota ble du périmètre urbain, du domaine Kildare et du domaine l’Engoulevent ainsi que tous autres r éseaux municipaux futurs. Le présent règlement n...
...– DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES – SERV ICES D ’AIDE À DOMICILE DU ROUSSEAU INC . – 3631, RUE QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH)...
...TIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768...
...IMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768,...
...rand gagnant de la médaille de bronze à la compétition canadienne de judo qui s'est déroulée à l'Open panaméricain de Saint-Domingue en République dominicaine en septembre dernier. RAWDON FLEURI Les gagnants récompensés! Le 8 septembre dernier au c...
...tres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de toutes sortes ayant comme fondement une blessure infligée à une personne, le décès de...