...s forestiers ................................ ................................ ....... 277 Dispositions relatives aux rives et au littoral ................. 278 Lacs et cours d’eau assujettis ................................ .............
...................... ................................ ................................ ... 12 4.2. Aménagement en bande riveraine ................................ ............................ 13 4.3. Bâtiment accessoire ...................
...ISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 4210, LAKESHORE DRIVE – LOT NUMÉRO 5302269 – ZONE RC -11 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – VÉRANDA ATTENANTE AU BÂTIMENT PRI...
........... .......................... 23 Dispositions minimales de lotissement s’appliquant à l’intérieur d’un secteur riverain ................................ ................................ ................................ ...................
...ON SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIVE ET R...
...RO 1012 CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR RIVE -OUEST) CONSIDÉRANT QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et...
... Mont Pon tbriand ; Chutes Mason . La règlementation d’urbanisme visera à la préservation des milieux rive rains, du littoral, des milieux humides et au maintien de la biodiversité de ces écosystèmes en intégrant des...
...s Cascades) Règlement numéro 1007 Rénovation 6.5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1...
...Cascades) Règlement numéro 1007 Rénovation 6.5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zon...
...ro 10 07 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 2018 -12-13 11:38 AUTRES SUJETS D’URBANISM...
...t de s dimensions plus importantes afin de préserver les lacs, cours d‱eau et milieux humides ainsi que les rives, notamment en présence d‱un système de traitement autonome des eaux usées. Idéalement, l‱intervention ne génère...
...IVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 (3531), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 323 078 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION NEUVE 7.2 (3505), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 393 660...
...– CLÔTURE , STATIONNEMENT , TRANSFORMATEUR 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SU R LES PIIA 6.1 FERME GUY RIVEST MANDATAIRE DE CENTRE COMMERCIAL RAWDON INC .- 3217, 1RE AVENUE - LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECT...
...ro 10 07 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.5 (3555), rue Rosemary – Lot 6 104 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur Rive Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 2018 -08-10 13:15 AUTRES SUJETS D’URBANISM...
...MÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UNE VERRIÈRE 6.4 (3567), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 922 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRES S...
...ace se dirige de chaque côté de l’entrée, vers les fossés. ARTICLE 3.1.3 RESPONSABILITÉ Le propriétaire riverain qui possède une entrée charretière avec ponceau en bo rdure d’un chemin public a la responsabilité d’entretenir à...
...e n valeur les espaces possédant une valeur environnementale notable , que ce soit au niveau forestier, faunique, riverain ou de villégiature . R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E L S N ˚ 2 0 2 1...
...E MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $ 9. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173...
...NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION NEUVE 5.8 3604, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGL...
...n d’action visant à atténuer les sources réelles et potentielles de dégradation des eaux du lac : sédiments, érosion des rives, navigation génératrice de vagues surdimensionnées, algues, puisards; le tout dans un contexte de changements...
...7.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1012 (SECTEUR RIVE -OUES T) – GARAGE DÉTACHÉ 7.12 3597, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 553 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES...
...Beaver, Croissant Sur toute sa longueur Bélanger Sur toute sa longueur Belieck Sur toute sa longueur Bellerive Sur toute sa longueur Bellevue Sur toute sa longueur Berlin (avenue de) Sur toute sa longueur Bertrand...
...afin de vérifier quelques points de sécurité de votre domicile. SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE Pour la protection de nos rives Vous prévoyez les travaux suivants sur les berges d'un cours d'eau ou d'un lac? Assurez-vous d'avoir votre cer...
...5 529 898 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – TERRASSE 6.3 VENTILATION F. RIVEST INC . – (4970), RUE HOLY CROSS – LOT NUMÉRO 5 300 510 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DU DOMAINE DE L ’H ARM...
...blic par tolérance du propriétaire ou de l’occupant, sur requête d’une majorité des propriétaires ou occupants riverains; CONSIDÉRANT QUE l’article 244.1 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q., F -2.1) permet à la munici...