...é de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complètement révisé établit les grandes orientations d’aménagement et de développement de la Municipalité. Il a été élaboré conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ....
...CTEURS OU ZONES ................................ ........................ 359 Dispositions relatives aux projets de développement résidentiel à l’extérieur des périmètres d’urbanisation . 36 1 Champ d’application .........................
...ON 51. INVITATION - SOUPER BÉ NÉFICE DU COMITÉ DE PARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2...
...MITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 4 FÉVRIER 2019 5. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 5.1 DÉVELOPPEMENT ZONE VERTE – 18 E AVENUE ET 11 E AVENUE – LOTS N° 5 300 864, 5 300 865, 5 302 416 ET 5 302 417...
...et de favoriser sa mise en valeur ; 2. Assurer la qualité des sites d‱habitation en milieu naturel ; 3. Assurer un développement en harmonie avec la nature et le voisinage ; 4. Viser l‱aménagement de projets intégrés qui tendent ve...
...palité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliaire, commercial et industriel de qualité sur son territoire; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité...
...galement présent s: M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84 Il est proposé par Monsieur le conseiller...
...O 508 -93 – KIOSQUE POSTAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE...
...O 508 -93 – KIOSQUE POSTAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE...
...E CADRE À TEMPS C OMPLET – AUTORISATION DE SIGNA TURE 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU GREFFE – POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET - AUTORISATIO N DE SIGNATURE 22. RENOUVELLEMENT...
...DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - COMITÉ PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 29. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATI...
...- CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLES –– SAISON ESTIVALE 2021 38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET...
...AL 13. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE D ÉVELOPPEMENT ÉCONOMI QUE PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTI ON DU PROJET DE RÈGLEMENT N...
...ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEMENT INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – MATRICULES 8698...
...it seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 3638,...
...t seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6.1 Boucherie L’Ère Bête – 3638...
...ENT AL 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE D ÉVELOPPEMENT ÉCONOMI QUE 2022 -02-22 11:02 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES...
...N MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 14. POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DES COLLECTION S – BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL 2022 -05-10 08:49 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJE...
...– AGRANDISSEMENT * AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. DEMANDE DE MODIFICATI ONS DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE (SADR) – DIVERSES DISPOSITIONS PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. ADOPT...
...EMPRUNT DE 559 379 $ CONSIDÉRANT QUen 2017, dans le cadre de sa planifi cation stratégique selon des principes de développement durable, le Conseil municipal de la M unicipalité de Rawdon a fait lacquisition dun terrain (avec bâtiment) a...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 (M ODIFIÉ ) CONSIDÉRANT QU’un Schéma d’aménagement et de développement révisé et ses amendements adoptés par la MRC de Matawinie sont entrés en vigueur; CONSIDÉRANT QU’en ve...
...-2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 - 2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT PROJETÉ DE L A RÉSERVE FINANCIÈRE AINSI QUE SON MODE DE...
...DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIRES...
...GLEMENTS DE ZONAGE NUMÉROS 372 -89 ET 402 ET LEURS AMENDEMENTS CONSIDÉRANT QU’un Schéma d’aménagement et de développement révisé et ses amendements adoptés par la MRC de Matawinie sont entrés en v igueur; CONSIDÉRANT QU’en...
...nuelle sur le s bibliothèques publiques et rapport financier 34. Autorisation de signature Projets en développemen t des collections des bibliothèques publiques autonomes Ministère de la Culture et de s Communications...