...DE -JARDINIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 20. PROLONGATION D E CONTRAT – ADJOINTE AU DÉVELOPPE MENT DURABLE ET AU G REFFE 21. APPUI À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – PÔLE DE DÉVELOPPE...
...al a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’immeuble situé au 4579 chemin du lac...
...al a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable; CONSIDÉRANT que l’acheteur est propriétaire de l’immeuble situé au 4579 chemin du lac...
...a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable du développement durable, suivant lequel l’offre soumise est conforme à la politique municipale concernant la vente...
...n du requérant, l ’inspecteur des bâtiments doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l ’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables concer...
...d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -289 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...d’urbanisme lors de la rencontre du 4 février 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le respo nsable du développement durable. 19 -289 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...une demande déposée en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels par l’entreprise Evex Développement Inc. , concernant la construction d’un bâtiment multifamilial de 6 logements au (3512), rue Albert; CONSID...
...13. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE D ÉVELOPPEMENT ÉCONOMI QUE PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO...
...S ET PLUS – 2E PRÉSENTATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE DE MODIFICATI ON DU SCHÉMA D ’AMÉNAGEMENT ET DE DÉ VELOPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE...
...le conseil municipal reconnaît que la persévérance scolaire constitue une priorité et un enjeu important pour le développement de ses jeunes citoyens et de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite appuyer l...
...rant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou parties de règlements app licables c...
...a nt, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables conc...
...t, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développeme nt pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables concernant led...
...LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DURABLE 20. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIGNA TURE - LIBÉ...
...ant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables concer...
...services reçues ont atteint le minimum de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’ouverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à l’analyse des soumissions par le comité de sélection, le plus hau...
...UJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. PROTOCOLE D ’ENTENTE ET PARTAGE D ES COÛTS – ALBERT LEFEBVRE GESTION & DÉVELOPPEMENT INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – MATRICULES 8698 -...
...structure de rue ou de chemin de plus de 50 mètres de longueur desservant une entreprise autre qu’un développement résidentiel, conformément au Règlement 62 -2010 et ses amendements de la Municipalité de Rawdon,...
...DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIRES...
...velle clientèle de plein air dans la région et optimiser l’expérience client tout en innovant en matière de développement durable; CONSIDÉRANT QUE les investissements prévus seront bénéfiques pour l’économie locale et...
...NS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti fs de développement durable, la Municipalité juge pertinent de mettre à jour la règlementation actuellement en vigueu...
...ON 51. INVITATION - SOUPER BÉNÉFICE DU CO MITÉ DE PARENTS - ÉCOLE MARIE -ANNE 52. DÉVOILEMENT DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LANAUDIÈRE 2023 -2030 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2...
...CONSIDÉRANT également lengagement pris par la Mun icipalité dans le cadre de sa planification stratégique de développement durable ainsi que les objectifs énoncés dans son plan daction intégré; CONSIDÉRANT QUE tout immeuble...
...z one L imite de lot R oute régiona le R oute loc a le H ydrogra phie Zone de rés erve urba ine Zone priorita ire de développement C ontra inte na turelle et a nthropique Zone expos ée a ux glis s ements de terra in* Aire de c onfinement d...