...ables à certaines espèces floristiques ....................... 323 Aménagement du pourtour des lacs sur les terres du domaine de l’État 323 DISPOSITIONS PARTICU LIÈRES À LA ZONE AGRICOLE ................................ ................
...lation active. 17,5% (880) de la population active travaillent dans le secteur Métiers, transport, machinerie et domaines apparentés ; 12,7% (640) travaillent dans le secteur Affaires, finance et administration ; 11,4% (570...
...RO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménageme...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET...
Le Domaine de l'Harmonie se trouve dans les secteurs du boulevard Pontbriand, des rues Caruso, Liszt, Dante et Holy Cross. Promoteur : Groupe LanoDev inc. En savoir plus
Le Domaine Lac-aux-Sources se situe sur le chemin du Lac-aux-Sources Promoteur : Aménagement Lac-aux-Sources Inc. Téléphone : 514 497-0016 En savoir plus
...reux commentaires formulés par les personnes présentes dans la salle, notamment par le président de l’Association du Domaine des Cascades ainsi que plusieurs résidents du secteur concerné; CONSIDÉRANT une pétition déposée à l’enc...
Association des propriétaires du domaine des Cascades Coordonnées 6595, boulevard Pontbriand Rawdon (Québec) J0K 1S0 Courriel : propriosdudomainedescascades@gmail.com Association des propriétaires du domaine du...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...que Stepp SPHD3 , année 2012 , soit l’unité 160-12 du Service des travaux publics et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...d du bois Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête C'est fleuri Création Madeleine Domaine de la Groseille Domaine Kildare Ferme Marc Leblanc Gauthier céramiste Goût et traditions de...
...MÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.6 3828, RUE LISZT – LOT 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’HARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – AGRANDISSEMENT DE LA TERRASSE ET APPROBATION D ’UN BÂTIMENT...
...partie du lot numéro 5 302 506 d’une superficie approximative de 957,9 mètres carrés et de la faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’accepter l’offre d ’achat soumise à la Municipalité pour l’immeuble...
...Outaouais, les Hautes-Laurentides et Lanaudière pour assurer le respect de l'interdiction d’accès en forêt sur les terres du domaine de l’État. L’objectif du MRNF est la sécurité des citoyens avant tout.
...itue pas aux lois et règlements en vigu eur qui régissent la Municipalité et, de façon plus générale, le domaine municipal. Il est plutôt supplétif et complète les diverses obligations et les devoirs généraux appli...
...ar Hydro-Québec, lors dune rencontre officielle, de lobjectif, des conditions générales de réalisation, des domaines dactivité admissibles et du processus dapplication du Progra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE...
...Hydro -Québec, lors d’une rencontre officielle, de l’objectif, des conditions générales de réalisation, des domaines d’activité admissibles et du processus d’application du Programme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRAN T Q...
...ar Hydro-Québec, lors dune rencontre officielle, de lobjectif, des conditions générales de réalisation, des domaines dactivité admissibles et du processus dapplication du Progra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE...
...présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête C'est fleuri Création Madeleine Domaine Kildare Ferme Marc Leblanc Gauthier céramiste Goût et traditions de chez nous - Brigitte Lepage...
...soit l’unité 138 -00, de la division voirie du Service des travaux publics et de l a faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et e...
...671, année 1978, soit l’unité 78 -153 de la division voirie du Service des travaux publics et de l a faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et esp...
...cule autopompe -citerne de marque Freightliner, année 2006 (incluant certains équipements) , et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le directeur du Service de la sécurité incendie et le...
...heteur. De retirer la vocation d’utilité publique du véhicule tout -terrain (unité 152 -03) et de le faire passer du domaine public au domaine pri vé de la Municipalité. D’autoriser le chef de division des parcs et espaces vert...