...ntrée en vigueur USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone Mis à jour le 21-03-2023USAGE(S) spécifiquement autorisé(s) USAGE(S) spécifiquement prohibé(s) (3) A203 (1) L’usage doit répon...
...ésent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier (à distance) 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -181 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers...
...moins une unité d’hébergement est offerte en location contre rémunération, pour une période n’excédant pas 31 jours, à des touristes et dont la disponibilité de l’unité est rendue publique par l’utilisation de tout média. ÉTA...
...présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier (à distance) 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -181 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -396 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et c...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -396 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et c...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT...
...st également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimit...
...d’enregistrement d’un chien 25 $ Exonration de taxes. 25 $ + frais de poste par avis de retard aprs 30 jours de retard ou plus. Frais annuel d’enregistrement d’un chien pour les entreprises d’activités de chiens de...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -537 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et c...
...greffier -trésorier Mme Karine Lussier, adjointe au développement durable et au greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et co...
Inscription en ligne (portail citoyen) Le camp de jour de la Municipalité se déroule au camp Mariste. Un service de garde municipal est offert ainsi que le transport. 8 semaines de camp de jour offertes du 24 juin au 16 août 2024 (le...
...t également présent : M. François Dau phin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -474 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimité...
...te de la dernière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON ET LEUR DÉROULEMENT ET...
...également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -102 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseill...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -128 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et...
.... ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22 2 6.5. 2. Dans le cadre d’un r...
...sentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers...
...Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-210 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ra ymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et consei...
...Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-210 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ra ymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et consei...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 10 juin 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
...mblée. Est absent : M. François D auphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -168 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et c...
...également présent: M. François Dauphin, dire cteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -109 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et...