...ègle générale ................................ ................................ ......................... 167 Hauteur maximale ................................ ................................ .................... 168 Superficie maximal...
...s construites conformément aux dispositions prévues à la section 9.1 du règlement de zonage. (3) Le taux d'implantation maximal autorisé pour une habitation unifmailliale isolée varie selon le nombre de services desservant le bâtiment prin...
...L A D E M A N D E P a g e 11 b) Le nombre de chambres à coucher et la capacité d’accueil maximale du logement qui serviront à l’usage visé, incluant l’emplacement de tous les lits ou autres dispositifs perm...
...Dans le cas où il y a un ouvrage de retenue des eaux, la ligne des hautes eaux correspond à la cote maximale d'exploitation de l'ouvrage hydraulique pour la partie du plan d'eau situé en amont. S'il y a un mur...
................................. ................................ ................................ ............ 19 Pente maximale des rues ................................ ................................ ............................. 19 A...
................................... ................................ .............. 13 3.7.6. DIMENSIONS MINIMALES ET MAXIMALES ................................ .............................. 14 3.7.7. ANCRAGE ...........................
...un endroit qui permet de suivre parallèlement ou diagonalement les lignes de niveau et posséder une pente maximale de 15% ; 3. Un nouveau lot destiné à construire un bâtiment principal présente, dans la mesure du possible, un pl...
...DIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L’INTÉRIEUR DE LA Z...
...int comprend au minimum 2 membres du Comité consultatif d’urbanisme. Ce comité donne avis dans un délai maximum de 30 jours sur les demandes de permis de rénovation mineure de façade de bâtiment ou d’installati...
...un établissement de santé ou une université, mais e xclut un cabinet où se pratiquent exclusivement la chirurgie buccale et maxillo-faciale, lorthodon tie ou la parodontie; 2° « eaux de refroidissement » : eaux utilisées dur ant un procédé pour...
...LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL DIMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L INTÉRIEUR DE L...
...exigée en vertu de l'article 6.2.1c) du Règlement de zonage n° 402. L’agrandissement projeté correspond à un maximum de 130 % de la superficie de plancher du bâtiment principal existant, malgré les articl es 17.3 b) et c) du Règle...
...exigée en vertu de l'article 6.2.1c) du Règlement de zonage n° 402. L’agrandissement projeté correspond à un maximum de 130 % de la superficie de plancher du bâtiment principal existant, malgré les articles 17.3 b) et c) du Règlem...
...tants et nouveaux envers le paysage naturel; viii) Conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du couvert végét al; ix) Minimiser les risques d’érosion; x) Conserver l’échelle déterminée p...
...NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE TROIS (3) LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 8.13 FIDUCIE JEAN -MAXIME RHEAUME – 4988, RUE DE LA POINTE -VERTE – LOTS NUMÉRO 5530057 & 6476729 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...rojetées possèderont une superficie d'affichage de 4,5 mètres chacune en lieu et place de la superficie totale d’affichage maximale autorisée d e 3,5 mètres carrés, et ce, malgré que la superficie d’une même enseigne ne peut en auc...
...ants et nouveaux envers le paysage naturel; viii) conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du cou vert végétal; ix) minimiser les risques d’érosion; x) conserver l’échelle déterminée par...
...IANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIE UR DE L...
...ié par le Règlement 1007 -2 le 7 février 2022 viii) Conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du couvert végétal; ix) Minimiser les risques d’érosion; x) Conserver l’échelle déterminée par le...
...uantités indiquées dans le tableau ci-dessous selon les caté gories qui y sont mentionnées : Catégorie de gardien Nombre maximal de chiens Tout gardien autre que ceux mentionnés aux autres catégories du présent tableau 3 Exploitation agric...
...gal à 10 % de la valeur inscrite au rôle d’évaluation foncière du bâtiment visé par la demande de démolition pour un maximum de 50 000 $. Cette garantie monétaire doit prendre l’une des formes suivantes et doit demeure r e...
...nts existants et nouveaux envers le paysage naturel; h) conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du couvert végétal; i) minimiser les risques d’érosion; j) conserver l’échelle déterminée par les...
...7,19 mètres carrés et 15,19 mètres carrés chacune construites au 3900, chemin du Lac -Brennan. La sup erficie totale maximale des trois remises est de 91 mètres carrés malgré la superficie maximale des bâtiments accessoires autorisée de 45,7...
...nce « Nouvelle -Angleterre ». Les bâtiments possèdent une hauteur moyenne de 2 étages allant jusqu’à 4 étages au maximum. PU - Page 36 1.4.1 Fonction résidentiell e La fonction résidentielle est la principale fonction...
...et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352-1-62037 (14) - 2017- 07-03-47 CONSIDÉRANT la subvention maximale de 12 000 $ échelonnée sur trois années budgétaires accordée à la Municipalité par le ministère des...