...U N I C I P A L I T É D E R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e v i i Endroits où la pose d'enseignes est autorisée ................................ ........ 240 Enseignes prohibées ........................
...ÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 18 -620 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose séance tenante l’extrait du registre public des déclarations des élus, soient celles de : - Monsieur le maire B...
...ÉPÔT EXTRAIT DU REGISTRE PUBLIC DES DÉCLARATIONS DES ÉLUS 19-515 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose séance tenante lextrait du registre public des déclarations des élus, soient celles de : - Monsieur le maire Br...
...ÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 22 -538 Le directeur général et greffier -trésorier dépose séance tenante l’extrait du registre public des déclarations des élus, soient celles de : - Monsieur le ma...
...icle 2 NUISANCES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE Constitue une nuisance le fait par toute personne occupant un immeuble, de déposer, laisser, jeter, placer ou permettre que soient déposés ou laissés sur tel immeuble: 1- de la cendre;...
...ticle 6.5 » au lieu de « Article 7 ». La directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe dépose, séance tenante, au conseil municipal, un procès -verbal de correction signé et daté du 21 août 2018 , ainsi qu...
...urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 7 mai 201 8 18 -249 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 7 mai 201 8 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. Demandes de dérogations mineu...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 AOÛT 2022 22 -359 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal du 30 août 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 6. DEMANDES RELATIVES AU X...
...EMBRE 2021 ET DE LA RÉUNION ORD INAIRE DU 21 DÉCEMBRE 202 1 22 -7 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal de la réunion extraordinaire du 16 décembre 2021 et de la réunion ordinaire du 21 décembre 2021...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 19 -468 Le directeur général et secrétaire -trésori er dépose le procès -verbal du 28 octobre 201 9 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEUR...
...le numéro 2021 -07 . Portée du règlement et territoire assujetti Le présent règlement, dont les dispositions s'imposent à toutes personnes, s‱applique à l'ensemble du territoire de la Muni cipalité de Rawdon. Concurrence avec d’a...
...PROCÈS -VERBAL DU 4 FÉVRIER 2019 19-46 La directrice du Service du greffe et secréta ire-trésorière adjointe dépose le procès-verbal du 4 février 2019 du comité consultatif d’urbanisme (CCU ). 5. D EMANDE DE DÉROGATION MINEURE...
...te à la présentation des rapports, Monsieur le maire invite les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur ceux -ci. 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’a...
...t, par règlement, prescrire la durée de la période de question , le moment où elle a lieu et la procédure à suivre pour poser une question; CONSIDÉRANT QUE le conseil dési re modifier le règlement 17 -2005 pour permettre une mod...
...D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2022 22 -58 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal du 25 janvier 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 5. DEMANDES DE DÉROGATIO N...
...un an imal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit , qui l’entretient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égar d de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce terme comprend également le père, la...
...présent règlement. Portée du règlement et territoire assujetti Le présent règlement, dont les dispositions s’imposent à toutes personnes, s’applique à l’ensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon . Les normes du présent...
...-VERBAL DU 13 JANVIER 2020 20 -10 La directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe dépose le procès -verbal du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 13 janvier 2020 . 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MI...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022 22 -87 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal du 22 février 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 6. DEMANDES DE DÉROGATION...
...procès-ve rbal du 29 janvier 2018, rouvert le 8 février 2018 18-70 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose le procès-verbal du comité consultatif durbanisme (CCU) du 29 janvier 2018, rouvert le 8 février 2018. 5. Dem...
...rbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 201 8 18 -296 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 4 juin 201 8 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). Modifié par résolution No...
...rbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 201 8 18 -296 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 4 juin 201 8 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). Modifié par résolution No...
...ent!Septembre marque le retour d’une certaine routine et la reprise d’activités. La Municipalité ne fait pas exception et propose une belle programmation à laquelle vous êtes déjà nombreux à participer. Les activités ne s’arrêtent pas à notre program...
...ULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 21 OCTOBRE 2022 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal du 21 octobre 2022 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 4. DEMANDE RELATIVE AUX...
...D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 7 JANVIER 20 19 19 -3 Le directeur général et secrétaire -trésorier dépose le procès -verbal du 7 janvier 201 9 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). AUTRES SUJETS D’URBANISME...