...TRE COMMUNAUTAIRE : Bâtiment ou groupe de bâtiments exploité sans but lucratif pour des fins culturelles, sociales et récréatives . CENTRE COMMERCIAL : Ensemble d’établissements commerciaux réunis dans un même bâtiment, donn...
......................... ................................ ................................ ....................... 5 1.1 Société ................................ ................................ ................................ ....................
...16. PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE POUR LA FORMATION DES POM PIERS VOLONTAIRES OU À TEMPS PARTIEL 17. SOCIÉTÉ D'HABITATION - BUDGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION...
...isponibles; b) Les accès aux bâtiments, les sentiers, les aires d’agréments extérieures et les espaces utilisés pour sociabiliser ou pour se détendre, tels une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de...
...– DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOL E D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE BASEBA LL MINEUR RAWDON MONTCALM (ABMRM) 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC...
...suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -20...
...E - SERVICE DES TRAVAUX P UBLI CS – EMPLOYÉE NO 209 51. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETTRE D ’ENTENTE ENTRE L ’ASSOCIATION DES BIBLI OTHÈQUES PUBLIQUES DU QUÉBEC (ABPQ) ET LA BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL – ADHÉSION AU PROGRAMM...
...ctions accessoires partagent des composantes architecturales avec les bâtiments principaux auxquels ils sont associés. Modification (suite) règl. 508 -93-1 le 14 -11-2006 Village de Rawdon Règlement de plans d’im...
...suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le Règlement numéro 68 -2...
...LABORATION DU PLAN D ’ACTION DE LA POLITIQ UE CULTURELLE 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETTRE D ’ENTENTE ENTRE L ’ASSOCIATION DES BIBLI OTHÈQUES PUBLI QUES DU QUÉBEC (ABPQ) ET LA BIBLIOTHÈQUE ALICE -QUINTAL – ADHÉSION AU PROGRAM...
...ER – MRC DE MONTCALM 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – UTILISATION D ’UN ESPACE AUX FINS D ’ENTREPOSAGE – SOCIÉTÉ CANAD IENNE DE LA CROIX -ROUGE 29. AUTORISATION DE SIGNA TURE – UTILISATION D ’UN ESPACE AUX FINS D ’ENTREPOS...
...suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le Règlement numéro 68 -2...
...32. Invitation - Soirée vins & fromages Collège Champagneur 33. Invitation Souper Spaghetti Centre de pédiatrie sociale de Lanaudière 34. Demande dappui de la Société de lAutisme Région L anaudière 35. Certificat de paiemen...
...e Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-004 du 15 mars 20 20 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal es t tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par t...
...toriser la directrice du Service des finances à émettre un chèque pour tout montant prévu par la Loi, couvrant les frais associés au tra itement de la demande par le M ELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouv...
...LPHONSE – MATRICULE N ° 9004 -76 -5939 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE -ASSOCIATION DE BASEBALL MINEUR RAWDON (ABMR) 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROTOCOLE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMIS...
...25. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 26. DEMANDE DE COMMANDITE – ASSOCIATION DES CONSE ILS ÉTUDIANTS DES SAMARES 27. DEMANDE D 'AIDE FINANCIÈRE - ASSOCIATION DE PARENT S D 'ENFANT...
...date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (APUR) inc. et Provencher Roy + Associés architecte s inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de services reçue s ont atteint le minimum de soixante-dix (...
...date du 9 mars 2018 des firmes Agenc e de planification urbaine et régionale (APUR) inc. et Provencher Roy + Associés architecte s inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de services reçue s ont atteint le minimum de soixante-dix...
...LIENNE ET MRC DE MONTCALM PHASE 1 28. AUTORISATION DE SIGNATURE RECONDUCTION DU PROTOCOLE D ENTENTE - ASSOCIATION DE SOCCER STARS 29. AUTORISATION D INSTALLATION DE 2 STATIONS HYDROMÉTRIQUES - LOTS 6 170 830...
...CATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE 15. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE PARTENARIA T – POINT DE DÉPÔT OFFICI EL - ASSOCIATION POUR LE RECYCLAGE DES PRODUI TS ÉLECTRONIQUES DU QUÉBEC (ARPE -QUÉBEC ) 16. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VER...
...INANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 38. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY ET L ’ASSOCIATION DES PERSONNES HANDIC APÉES MATAWINIE (APHM) 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUI...
...BEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36. INVITATION – BAL DES P’TITS LOUPS – CENTRE DE PÉDIATRIE SOCIALE EN COMMUNAUTÉ DE LANA...
...et dans le reste du Canada; CO NSIDÉRANT QUE le gouvernement du Québec doit maximiser les bénéfices économiques et sociaux des ressources naturelles appartenant à tous les Québécois et toutes les Québécoises; CONSIDÉRANT QUE les bie...
...RATI F DU TRAVAIL - DOSSIER EMPLOYÉ N °97 49. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE SOCCER STARS – 2023 -2024 -2025 50. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1...