...3 Châssis Cadre de bois, de métal ou de plastique,fixe ou ouvrant, qui reçoit le vitrage. Clocheton Petite tourelle ou petit clocher servant d'ornement à une construction. Conservation du patrimoine A...
...nt règlement abroge le s règlement s numéro s 372 -89 et 402 , intitulé « Règlement de zonage » (village et canton ), tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes dispositions inconciliables d ’un autre règl...
...d’urbanisme du village de Rawdon » et le Règlement numéro 379 , intitulé « Plan d’urbanisme de la Municipalité du canton de Rawdon », tel que modifié par tous ses amendements, ainsi que toute disposition inconciliable d’un au...
...ecteur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie L...
...ecteur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie L...
...b) Les dimensions et la localisation de toute voie de circulation, espace de stationnement extérieur, allée piétonne et terrasse ; c) La localisation des espaces gazonnés projetés ainsi q ue l‱aménagement du terrain proj...
...4 994 882 – ZONE 6 AU PIIA (SE CTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 8.5 TIM HORTONS – 3738, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 136 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508...
...INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE ALBERT – ENTRE LA 7E ET LA 9E AVENUE 33. DEMANDE AU MTQ - TRAVERSES PIÉTONNIÈRE S – INTERSECTION ROUTE 341 – BOUL . PONTBRIAND , RUE QUEEN ET 11 E AVENUE 34. DEMANDE AU MTQ - RÉA...
...LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON. CONSIDÉRANT QU’ un règlement de construction est en vigueur dans le secteur Canton et le secteur V illage de la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’ur...
...TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROL...
...OPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PARC DE CAMPI NG DES USAGES PERMIS DANS LES...
...feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendeme nts afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE...
...feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendeme nts afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE...
...2. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT NU MÉRO 402 -54 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE T-1 ET...
...E EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 22. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - REMPLACEMENT...
...on du premier projet de Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement d e lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 15. Ad...
...:09 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN CONCERNANT L’UTILISATION DE ROULO TTES OU AUTRE BÂTIME NT MOBILE OU VÉHICUL E...
...TS 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -54 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE...
...SITIONS PÉNALES 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -55 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS PÉNALES PROJETS DE RÈGLEMENTS 7. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET...
...t est adjugé par l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a estimé son besoin en sel de déglaçage des chaussées à 900 tonnes pour la saison 202 2-202 3, au prix unitaire à la tonne sans transport de 74$, plus les taxes applica...
...SITIONS PÉNALES 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -55 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS PÉNALES PROJETS DE RÈGLEMENTS 7. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET...
...du jour suivant , avec l’ajout du point numéro 29.1 – Affaires nouvelles - Aide financière – La tournée des cantons de Rawdon – Programme de soutien aux installations sportives et récréatives et le retrait du point numéro 11...
...RÈGLEMENTS 26. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE RETIRER LES U SAGES DU GROUPE PARC DE CAMPING DES USAGES P ERMIS DANS LES ZONES T-3,...
...EMENT DE CONTRAT DE TRAVAIL – DIRECTEUR ADJOINT – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 23. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1RE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DE...
...CORRESPONDANCE 35.1 CERTIFICAT HONORIFIQ UE POUR LES PRIX HOMMAGE BÉNÉVOLAT -QUÉBEC 2018 – TOURNÉE DES CANTONS 36. AFFAIRES NOUVELLES 36.1 MODIFICATION AU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 162 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D...