RÈGLEMENT NUMÉRO 10 5-2016 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en imp...
RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'( PRODUITS D’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetable...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...ET 2024 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉE S 30. MODIFICATION - OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 31. BILAN DE LA STRATÉGIE...
...n 10 roues 11 382.53 $ 45 530.12 $ 9014-8222 Québec Inc 2020-01-08 contrat Centre-Ville déneigement à l'aide d'un souffleur 2 015.80 $ 2020-01-08 contrat Mason déneigement à l'aide d'un souffleur 2 156.14 $...
...D ’ÉCHANGE DE SERVICES – DESSERCOM INC . 18. AUT ORISATION DE SIGNATU RE – ENTENTE DE PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAV...
...D ’ÉCHANGE DE SERVICES – DESSERCOM INC . 18. AUT ORISATION DE SIGNATU RE – ENTENTE DE PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAV...
...SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 8. ADO...
...vement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera réalisé le 5 juill et 2018 47. Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement de...
...’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899-81-2195 27. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE POUR SOUTENIR LA COOPÉRATION INTERM UNICIPALE – PARTAGE DE SOUTIEN ADMINISTRATIF ENTRE LES MUN...
...vement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera réalisé le 5 juill et 2018 47. Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement de...
...NTATION DU CONSEIL MUNICIPAL COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION...
...INANCIER POU R LES MUNICIPALITÉS – PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 1 26. REDDITION DE COMPTES – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE (PAV) – VOLET PROJETS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) 27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA T...
...et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le s point s n° 27.1 – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTI...
...X RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES – SERV ICES D ’AIDE À DOMICILE DU ROUSSEAU INC . – 3631, RUE QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITA...
...– SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 – SECTEUR 3 20. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DIVERS À L’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON 2018 - 2019 – SECTEUR 9 21. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET SURVEILL ANCE –...
...– SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 – SECTEUR 3 20. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DIVERS À L’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON 2018 - 2019 – SECTEUR 9 21. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET SURVEILL ANCE –...
...DE LA MUNICIP ALITÉ DE RAWDON 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 12....
...RELATIVE AU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29....
...N D ’EMPLOI – SERVICE D ES TRAVAUX PUBLICS - DIVISION VOIRIE (D OSSIER N ° 21) 27. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – SKI MONTCALM LTÉE 28. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'A...
...rbres sélectionnés individuellement ou par groupes dans un peuplement inéquienne pour en récolter la production, l’aider à atteindre une structure équilibrée ou à s’y maintenir, assurer les soins culturaux aux arbres en c...
...- MUNICIPALITÉ DE SAINT - CHARLES -BORROMÉE 27. FORMATION – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 28. PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRI E LOCALE – VOLET ACCÉLÉRATION DES INVE STISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIE R LOCAL (AIRRL) 29. MES...
...chemin Carroll - Débranchement du Lac Vail 22. Plan délimination des raccordements inversés 23. Programme daide à lamélioration du réseau routier municipal (PAARM) Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de...
...LA TERRE DES BISONS 26. DEMANDE DE COMMANDITE – ASSOCIATION DES CONSE ILS ÉTUDIANTS DES SAMARES 27. DEMANDE D 'AIDE FINANCIÈRE - ASSOCIATION DE PARENT S D 'ENFANT TRISOMIQUE -21 LANAUDIÈRE 28. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – L...