...positions générales ................................ ................................ ............. 215 Stationnement hors rue ................................ ................................ ............ 216 Reconnaiss ance d’une case...
...cifiquement autorisé(s) IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL NOTES(3) A102 (sans activité commerciale), A104 (excluant l'horticulture) VERSION ADMINISTRATIVE H - Habitation H1 Unifamiliale (1) H2 Bifamiliale H3 Trifamil...
...deux fois plus nombreuses que leur compatriote de sexe masculin. Malgré une augmentation prévue des moins de 20 ans à l’horizon 2026, la population constituée de personnes de 65 ans et plus devrait atteindre 30 % à cette date ....
...PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. ANNULATION DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INST...
...IRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIV...
...ion de maintenir en bon état les traits physiques se rattachant au caractère patrimonial. Corniche Saillie horizontale à la partie supérieure d'un mur ou d'une colonne. Couronnement Partie supérieure qui termine un ouv...
...MUNICIPALITÉ RÉGIONAL E DE COMTÉ DE MONTCALM 27. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROTOCOLE D ’INTERVENTION D ’URGENCE HORS DU RÉSE AU ROUTIER – MRC DE MONTCALM 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – UTILISATION D ’UN ESPACE AUX...
...de dossiers pour mise en vente pour non -paiement de l’impôt foncier Coûts réels auxquels s’ajoute le taux horaire de l’employé(e) Exonération de taxes SERVICE DU GREFFE Copie de la liste électorale ou référe...
...de sécurité, en soirée, pour les sites récréotouristiques et autres installations) Prix unitaire (avant taxes) TAUX HORAIRE PAR AGENT 24,49 $/h TAUX HORAIRE UTILISATION DUN VÉHICULE 6,00 $/h DEUXIÈME VOLET (Service de sécu...
...de sécurité, en soirée, pour les sites récréotouristiques et autres installations) Prix unitaire (avant taxes) TAUX HORAIRE PAR AGENT 24,49 $/h TAUX HORAIRE UTILISATION DUN VÉHICULE 6,00 $/h DEUXIÈME VOLET (Service de sécu...
...2022; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Groupe Sureté inc., au taux horaire de 23,85 $ par agent ainsi qu’au taux horaire de 4,67 $ par véhicule, plus les taxes applicables , pour l’anné...
...NTERSECTION DU CHEM IN ST-ALPHONSE (ROUTE 337) 40. INSTALLATION DE PANNE AUX DE SIGNALISATION « ARRÊT » – LAKESHORE DRIVE À L’INTERSEC TION DE LA RUE DES CARDINAUX 41. INSTALLATION DE PANNE AUX DE SIGNALISATION « ARRÊT » –...
...729 & 4 994 754 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – TERRASSE 6.3 EVEX HORIZON INC . – 3392-3394, RUE METCALFE – LOT 6 310 579 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMEN...
...riode donnée. 1.5 Carcasse de véhicules automobiles: Assemblage de pièces reliées les unes aux autres mais hors d'état de servir aux fins auxquelles il était destiné. 1.6 Cordon de bois: Unité de mesure pour l e...
...e 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596, poste 7 162 HORAIRE DE L A BIBLIOTHÈQUE Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : D...
...'eau et qui s'étend vers l'intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur de la rive se mesure horizontalement : A) la rive a un minimum de dix mètres (10 m.) : lorsque la pente est inférieure à 30 %...
...h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596, poste 7 162 HORAIRE Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Juin 2022 Dépôt lé...
...e 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596, poste 7 162 HORAIRE DE L A BIBLIOTHÈQUE Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : S...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 4210, LAKESHORE DRIVE – LOT NUMÉRO 5302269 – ZONE RC -11 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – VÉRANDA ATTENANTE AU BÂTIM...
...ont partie intégrante du présent règlement : 1. L‱annexe A, intitulée Plan 1.1 - « Secteur P.I.I.A. - Forte pente : hors du périmètre d‱urbanisation »; 2. L‱annexe B, intitulée Plan 1.2 - « Secteur P.I.I.A. - Forte pente : à...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATE UR AU PARC DES CHUTE S DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT...
...a brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; la pierre; le clin de bois horizontal et/ou la planche sur planche de bois horizontale ou verticale. Les revêtements d’aggloméré de bois...
...e 8 h à midi et de 13 h à 16 h BIBLIOTHÈQUE ALICE-QUINTAL 3643, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 450 834.2596, poste 7 162 HORAIRE DE L A BIBLIOTHÈQUE Mardi, mercredi et vendredi de 13 h à 20 h 30 Samedi de 9 h 30 à 16 h Dimanche de 13 h à 16 h...
...la brique à ton unique, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; - la pierre; - le clin de boi s horizontal et/ou la planche sur planche de bois horizontale ou verticale. Les revêtements d’aggloméré de bois recon...
...UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPO...