...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madam...
...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madam...
...ou d’une commission de la Municipalité ou, en sa qualité de membre du conseil de la Municipalité, d’un autre organisme; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité, ce qui inclut les membres de son conseil, adhère expliciteme...
...P a g e 28 ENSEIGNE COMMUNAUTAI RE : Un e enseigne érigé e et entretenu e par la Municip alité de Rawdon, un organisme public ou communautaire de façon permanente ou dans la cadre d’une activité. ENSEIGNE D’IDENTIFIC ATION :...
...passerelle au-dessus de la rivière Rouge Se cteur du chemin Hobbs 31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du programme d assurances offert par lintermédiaire de lUnion des municipalités du Qué bec Ce...
...ION D ’UN CONTRAT CONSIDÉRANT QUE le projet de loi n° 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (L.Q. 2017, c. 27) , a été sanctionné le 1er décembre 201...
...sserelle au-dessus de la rivière Rouge Se cteur du chemin Hobbs 31. Mauvaises créances 32. Reconnaissance dorganisme aux fins du programme d assurances offert par lintermédiaire de lUnion des municipalités du Qué bec C...
...est situé l’immeu ble visé par la dema nde; CONSIDÉRAN T QUE la Municipalité ne peut acquiescer à la demande de l’ organisme visé pour le mot if qu ’en vertu du Règlement de zonage numéro 372 -89 et de sa zone applicable (C3 -82), les...
...E FERMIÈRES DU QUÉBEC 27. APPUI - ACHAT DE PRODUITS AGROALIMENTAIRES LOCAUX 28. DEMANDE DE RECONNAISSANCE D ’ORGANISME AUX FINS DU PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT PAR L ’INTERMÉDIAIRE DE L ’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉ...
...CIDE DE LANAUDIÈR E 40. INVITATION SOUPER SPA GHETTI - CHEVALIERS DE COLOMB 41. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE D ’ORGANISME AUX FINS D U PROGRAMME D ’ASSURANCES OFFERT PAR L ’INTERMÉDIAIRE DE L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU Q...
...SE DE L ’ÉTAT ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAIN S ORGANISMES - NOMINATION D’UN RESPONSABLE CONSIDÉRANT QUE l’Assemblée nationale a adopté la Loi favorisant le respect...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICE – TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) CONSIDÉRANT QUE l’organisme la Tournée des cantons de Rawdon (TDCR) est un organisme sans but lucratif dont la mission est l’amélioration du...
...accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux f ins du programme d’assurances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEH...
...SIDÉRANT QUE 12 Québécois par jour recevront un diagnostic du cancer de la prostate; CONSIDÉRANT QUE PROCURE est le seul organisme de bienfaisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la se...
...SIDÉRANT QUE 12 Québécois par jour recevront un diagnostic du cancer de la prostate; CONSIDÉRANT QUE PROCURE est le seul organisme de bienfaisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la se...
...accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte Maloney architectes S.E.N.C.R.L. 56. Reconnaissance d’organisme aux f ins du programme d’assurances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEH...
...Article 2 – Application du règlement Les tarifs prévus par ce règlement sont applicables à toute personne ou organisme qui se procure un ou plusieurs biens ou services fournis par la Municipalité de Rawdon. Dans le cas où...
...parties pou r les années 2019, 2020 et 2021 ; CONSIDÉRANT une demande de soutien financier présentée par l’organisme pour l’année financière 2021. 21 -296 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère...
...ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSURA NCES COLLECTIVES POU R LES MUNICIPALITÉS ET ORGANISMES DANS L E CADRE D ’UN ACHAT REGROU PÉ DE L ’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT...
...DE PARTENARIA T « DESTINATIONS LANAUDIÈRE » – 2020, 2021 ET 2022 CONSIDÉRANT QUE l’entente de partenariat avec l’organisme Tourisme Lanaudière Inc. , pour le déploiement promotionnel du concept « Destinations plein air Lanaudière »...
...DE PÉDIATRIE SOCIALE EN COMMUNAUTÉ DE LANAUDIÈRE – 5E ÉDITION 37. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 38. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PARTIELLE ET PR...
...E DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE CONSIDÉRANT QUE le Centre de prévention du suicide de Lanaudière (CPSL) est un organisme communautaire à but non lucratif desservant la grande région de Lanaudière et qu’il sollicite le so...
...AIRE 2 ÉVÉNEMENTS 3 ACTUALITÉS 4 LOISIRS & CULTURE Halloween 9 Bibliothèque Alice-Quintal 10 Activités des organismes 12 DERNIER VERSEMENT DE TAXES DE L'ANNÉE 20 octobre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 10 octobre pour l'Action de g...
...Renald Breault et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Daccorder un soutien financier à lorganisme Les r épits de Gaby, pour un montant de 850 $. Le certificat de crédit numéro 2018-00047 a été émi s pour autor...
...personnels au s ein de la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE l’article 8.1 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (C hapitre A-2.1 ) prévoit que ce comité relève d...