....................... .......................... 58 3.1.4 Promouvoir la biodiversité, la qualité des paysages et les ressources environnementales grâce à des interventions vertes fédératrices ................................ ....................
...écrit, toute représentation picturale, tout emblème, tout drapeau ou tout autre objet, forme, peinture ou source de lumière, qui sont situés à l’extérieur ou à l’intérieur (visible d’une voie de circulation ) du b...
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...UE ET LA ROUTE 341 20. OFFRE DE RENONCIATION À UNE CLAUSE RESTRICTIVE – MINISTÈRE DE L ’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 – 1E AVENUE - MATRICULE N ° 8899-81- 2195 21. AUTORISATION DE M...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VOLET 1 DU PROGRAMME POUR UNE PR OTECTION ACCRUE DES SOURCES D ’EAU POTABLE (PPASEP) 29. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA...
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...Association des Personnes Handicap ées (APH) offre également son partenariat afin de solliciter différentes ressources permettant d’obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandate...
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...montant de 16 654,50 $, plus les taxe s applicables ; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations l’adjointe aux ressources humaines . 21 -52 EN CONSÉQUENCE , il est présenté, déposé et proposé par Madame la conseillère Josi...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17 – CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES – ZONE...
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...U JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 4. PÉRIODE DE QUESTIONS 5. LEVÉE DE LA SÉANCE RÈGLEMENTS 3....
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