...NT ladoption de la résolution n° 18-94, l aquelle autorisait diverses demandes dont la tenue de lévénement, le prêt de ressources matérie lles, de ressources humaines, la fermeture de rues, la promotion de lévénement via les canaux de communica...
...a supervision du directeur du Service de l’urbanisme et de l’environnement. D’autoriser l’adjointe au ressources humaines et le directeur général et greffier -trésorier à s igner, pour et au nom de la Municipalité, tout documen...
...e Politique portant sur le harcèlement psychologique et sexuel ; CONSIDÉRANT le s recommandations de l’adjointe aux ressources humaines - Direction générale. 18 -676 EN CONSÉQUENCE , il est propos é par Madame la conseillère St...
...ent pendant un congé sans solde d’une durée d’un an; CONSIDÉRANT l'analyse et les recommandations de l'adjointe aux ressources humain es ainsi que du directeur du Service de l’ urbanisme et de l’environnement. 22 -463 EN CONSÉQUENCE ,...
...NT ladoption de la résolution n° 18-94, l aquelle autorisait diverses demandes dont la tenue de lévénement, le prêt de ressources matérie lles, de ressources humaines, la fermeture de rues, la promotion de lévénement via les canaux de communica...
...E DES RESSO URCES HUMAINES CONSIDÉRANT QUE le poste d ’adjoint(e) au directeur général – Responsable des ressources humaines est actuellement vacant; CONSIDÉRANT les recommandations du comité de sélecti on de procéder à l’emba...
...de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront l’élaboration d’un plan d’action visant à atténuer les sources réelles et potentielles de dégradation des eaux du lac : sédiments, érosion des rives, navigation génératrice de...
...mité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser le chef de la division de la voirie et l’adjointe aux ressources humaines à déposer une demande de subvention dans le cadre du programme Jeunesse Canada au travail (JCT...
...pal exerce un pouvoir tel qu’un pouvoir d’inspection ou d’émission de permis. 5.4 L’utilisation des ressources de la Municipalité Il est interdit à un employé de s’approprier, d’obtenir ou d’utiliser, à des f...
...s portables ; CONSIDÉRANT l ’offre de prix reçue de Dell Canada inc. et les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines . 21 -368 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et réso...
...’Association des Personnes Handicapées (APH) offre également son partenariat afin de solliciter différentes ressources permettant d’obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de man...
...ou insta llation utilisé principalement pour la réalisation dune activité économique visant lexploitation des ressources naturelles, la transformation des matières premières, la production de biens ou le tr aitement de maté...
...ors rue disponibles. Une description de l'usage prévu de l'entreprise. Les coordonnés d'une deuxième personne ressource Les coordonnées de la compagnie d'alarme s'il y a lieu. 6.5.1 Dans le cas d’une demande visant la loc...
...ppement en respectant les paramètres suivants : 5.1. S’assurer avant tout investissement de temps et de ressources, si le territoire vis é est techniquement et stratégiquement propice au développement. 5.2. Prendre c...
...nts : D’autoriser la division des parcs et espaces verts du Service des loisirs et de la culture et l’adjointe aux ressources humaines à déposer une demande de subvention dans le cadre du programme Jeunesse Canada au travail...
...s portables ; CONSIDÉRANT l ’offre de prix reçue de Dell Canada inc. et les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines . 21 -368 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et réso...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17 – CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES – ZONE...
...CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE - POSTE RÉGULIER À TEMPS COM PLET 33. MANDAT – RESSOURCE EXTERNE – SERV ICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 34. DÉPART À LA RETRAITE - MONSIEUR CLAUDE ERICKSON...
...’Association des Personnes Handicapées (APH) offre également son partenariat afin de solliciter différentes ressources permettant d’obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de man...
...pas pour e ffet d’incommoder le voisinage immédiat. Des aménagements sont proposés s'il y a lieu afin de minimiser toute source de contrainte. R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E L S N ˚ 2 0 2 1 -05...
...ion; CONSIDÉRANT l’appel de candidatures, les entrevues, l’analyse et les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines et du directeur de ce service; 19 -275 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseil lè...
...ANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - RAPPORT – ÉTUDES DE VULNÉRABILI TÉ DES SOURCES D ’EAU POTABLE - PRÉLÈVEMENTS EN EAUX DE SURFACE ET SOUTER RAINE (R AWDON ) 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERB...
...R UE ROWAN 32. INSTALLATION - PANNEAUX «ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -GRATTEN À L ’INTERSECTION DE L’AVENUE DE LA SOURCE 33. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA ROUTE 348 (R A...
...Article 1.17.1 Révocation droit d’accès Une personne qui contrevient au présent règlement, qui est une source de nuisance ou incommode les autres utilisateurs, peut voir son droit d’accès révoqué pa r un respons...
...e du Canada; CO NSIDÉRANT QUE le gouvernement du Québec doit maximiser les bénéfices économiques et sociaux des ressources naturelles appartenant à tous les Québécois et toutes les Québécoises; CONSIDÉRANT QUE les bienfaits écologi...