...E M E N T N O . 2021 -03 M U N I C I P A L I T É D E R A W D ON Nom de la rue Spécification Source, De la Stella (du ch. Vincent -Massey à la rue Roselind) Sunny Hill Sunset (du n° 3030 au n° 3084)...
...gration de toits ve rts; c) L‱utilisation de matériaux écoresponsables (ex. : matériaux locaux, matériaux à base de ressources renouvelables, comme le bois, matériaux contenant des matières premières recyclées ou ayant une certification envir...
...row Sur toute sa longueur La Salle Sur toute sa longueur Labrèche (chemin) Sur toute sa longueur Lac -aux -Sources (chemin) Sur toute sa longueu r Lac (Croissant du) Sur toute sa longueur Lac -Clair Nord Sur toute sa lo...
...lle mérite amplement cette grande reconnaissance nationale. Photo : Gaétan Bordeleau 4 ENVIRONNEMENT L’eau étant une ressource précieuse, nous vous rappelons l’importance de respecter l’horaire d’arrosage. L’arrosage des pelouses est permis un...
...s et conseillères présents : De retenir les services de la firme PRO -ES Info -Conseil inc., sur demande, à titre de ressource externe au Service de l’urbanisme et de l’environnement, pour un montant pouvant aller jusqu’à concurrence G¶XQPRQ...
...orations lumineuses de Noel 40 928.09 $ S/O 02 -12 -2020 Richelieu Hydrogéologie Inc. Étude de vulnérabilité des sources d’eau potable 31 767.59 $ S/O 18 -12 -2020 H2O Innovation Inc. Essai pilote prfiltration 29 594.63 $...
...les; CONSIDÉRANT QU’ en vertu de la résolution numéro 16 -324, Mesdames Karine Brousseau, adjointe aux ressources humaines - Direction générale, et Isabelle Ménard, directrice du Service des loisirs et de la culture, ont...
...MIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEME NTS CONTRACTUELS 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR...
...CONSIDÉRANT l'appel de candidatures, les entrevues, l'analyse et les recommandations de l'adjointe aux ressources humaines. 21 -291 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et rés...
...E EXTERNE DES CAD RES 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE INTERMUNICIPA LE CONCERNANT L E PARTAGE DES RESSOURCES CADRES PO UR ASSURER LA DIRECT ION DES SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE 31. INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE...
...erais savoir d’où vient cette initiative (la Municipalité, la MRC, le Gouvernement du Québec etc), quelle en est la source (suggestion du go uvernement, quelqu’un de mécontent avec la situation actuelle, pressions quelconques) et po...
...CONSIDÉRANT l’ appel de candidatures, les entrevues, l’analyse et les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines et du directeur de ce service. 21 -127 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseil...
...res présents : De retenir les services de la firme PRO -ES Info -Conseil inc., sur demande, à titre de ressource externe au Service de l’urbanisme et de l’environnement , pour un montant pouvant aller jusqu’à con...
...CONSIDÉRANT l’appel de candidatures, les entrevues, l’analyse et les recommandations de l’adjointe aux ressources humaines et du directeur de ce service. 21 -217 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la co nseill...
...IÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE GARDE MUNICIPAL – CAMP MARISTE 19. OCTROI DE CONTRAT – CONTRÔLE QUALITATIF – T...
...TREMAÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 19. NOMINATION D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS RESSOURCES MATÉRI ELLES - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE - POSTE CADRE À TEMPS C OMPLET 20. NOMINATION D ’UNE PRÉPO...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCE INC . – PHASE 2 - NOMINATION DE LA RUE - LOT 6 286 500 8. LES IMMEUBLES LOUIS -CHARLES INC . – NOMINATION DE...
...SIGNA TURE - LIBÉRATION DE LA GARA NTIE FINANCIÈRE – AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOUR CES INC . – CHEMIN LAC -AUX -SOURCES ET RUE L.-GONCZAROW 57. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D ’ASPHALTA...
...t est prohibé le fait de projeter une lumière directe en dehors du terrain d'où elle provient lorsqu'e lle est source de danger pour le public ou d'inconvénient aux citoyens. Article 39 FEU Constitue une nuisance e...
...Lorsqu’une interdiction d’allumer un feu à ciel ouvert a été émise par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec; - Lorsqu’une interdiction d’allumer un feu à ciel ouvert a été émise par la SOPFEU; -...
...res de loisirs et de lieux publics de sport et de récréation, de la protection de l’environnement et la conservation des ressources d’initiative industrielle, commerciale ou touristique, de l’organisation et de favoriser l’activité phy sique et cul...
...le camion -restaurant ne doit créer aucune confusion avec la signalisation routière et le faisceau de toute source lumineuse doit s’orienter de manière à ne pas causer de nuisance au voisinage. Affi chage Toute...
...0 $ TOTAL 29 776 173 $ 8 386 421 $ 14 740 164 $ 6 649 588 $ Source de financement : Budget de fonctionnement : 55 000 $ Excédent, réserve et fonds réservés : 932 560 $...
...3 299.78 $ 2021-03-29 210404 serv. Prof. Biologiste 5 052.00 $ 2021-03-30 210416 hon. Prof. Source d'eau potable 7 578.00 $ 2021-09-22 commande étude écologique - usine d'épuration 4 110.36 $...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – VOLET 1 DU PROGRAMME POUR UNE PR OTECTION ACCRUE DES SOURCES D ’EAU POTABLE (PPASEP) 29. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA...