...tuant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amendement...
...tuant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amendement...
...tuant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Avis de motion - Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amend...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilba...
...es avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, l’adjointe au directeur général en ayant précis é...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymo nd...
...SIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 13 juin 2022 à 19 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -274 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et r...
...seront publicisées dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibérations. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...4. DÉPÔT EXTRAIT DU REGISTRE PUBLIC DES DÉCLARATIONS DES ÉLUS 5. DÉPÔT DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13...
...Uune copie du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 18-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...S ÉLUS RESPONSABLES PAR CHA NTIER 12. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION POLITIQUE FAM ILIALE 2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI 13. MISE À JOUR DU PLAN D ’ACTION MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 2022 -2024...
...conseil tenue le 13 mai 2020 à 19 h et de la séance extraordinaire tenue le 2 juin 2020 à 14 h a été remis e aux membres du conseil . 20 -182 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...conseil tenue le 13 mai 2020 à 19 h et de la séance extraordinaire tenue le 2 juin 2020 à 14 h a été remis e aux membres du conseil . 20 -182 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...0) 30. PROGRAMME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 31. MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF E N ENVIRONNEMENT (CCE) 32. DEMANDE D ’APPUI - RÉDUCTION DE VITESSE ROUTE 337 (CH...
...une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 février 2018 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 18-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résol...
...copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux membres du conseil . 18 -548 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...13. Adoption du Règlement numéro 09-2004-1 abrogeant le Règlement numéro 09-2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil muni cipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommage...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...re du conseil de la Municipalité, d’un autre organisme; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité, ce qui inclut les membres de son conseil, adhère explicitement aux vale urs en matière d’éthique et aux règles déontologiques...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymo nd...
...copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux membres du conseil . 18 -548 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 septembre 2022 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 22 -396 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et r...
...écrétant une dépense et un emprunt de 1 000 000 $ afin d’en payer les coûts (parapluie) , tel que remis aux membres du conseil . RÈGLEMENTS 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMIT ES DE VITESSE...