Élus siégeant sur le comité : Kimberly St Denis et/ou Stéphanie Labelle en remplacement L'office municipal d'habitation est un organisme public à but non lucratif indépendant de la municipalité. La mission principale d'un OMH est d'administre...
...N DE TOUTE T AXE FONCIÈRE – CLUB DE SKI MONTCALM -RAWDON INC . 21. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 22. REGROUPEMENT DES OFFI CES MUNICIPAUX DE LA MRC DE MATAWINIE 23. REGROUPEMENT DE L ’O FFI...
...ons particulières » ........... 86 Règles d’interprétation de la section « Usages additionnels ou accessoires à l’habitation » ................................ ................................ ........ 87 Règles d’interprétation des...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021-02 ANNEXE 2 : Grilles des spécifications H - Habitation H1 Unifamiliale (1) H2 Bifamiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risqu...
...des communautés ethniques la composant pour devenir un endroit culturellement riche et diversifié où la cohabitation de cette mosaïque culturelle fait la fierté de ses citoyens. La géographie particulière des lieux, dont...
...entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 const...
...1 -64 -8726) 6878, ROUTE 125 23. MAUVAISES CRÉANCES 24. PRÉVISIONS BUDGETAIRES 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 25. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 26. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2...
...S D ’AIDE À DOMICILE DU ROUSSEAU INC . – 3631, RUE QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 31. ANNULATION - AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE R...
...TION DES CONTRIB UTIONS DES CADRES MU NICIPAUX POUR L ’ANNÉE 2018 32. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 33. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 18 -190 - AFFECTATION DE SURPLU S – PROJETS SPÉCIAUX 2...
...e en être le gardien; b) le propriétaire, l’occupant, le locataire ou la personne responsable de l’unité d’habitation où vit l’animal est également présumé en être le gardien; et/ou c) toute personne qui exerce un contrôle sur l’...
...A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTORIS ER LES HABITATIONS U NIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIF AMILIALES DANS LA ZONE R2 -29 ET PROCÉDER À L ’AGRANDISSEMENT...
...A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTORIS ER LES HABITATIONS U NIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIF AMILIALES DANS LA ZONE R2 -29 ET PROCÉDER À L ’AGRANDISSEMENT...
...rsuivis Pour l’évaluation d’une demande d’usage conditionnel, les objectifs sont les suivants : 1. Permettre une cohabitation plus harmonieuse entre les entreprises des différents secteurs d’activités, les résidents et les villégia...
...SSIER 62037 (14) - 2021 -04 -20 -44 – REDDITION DE COMPTES 28. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 29. PRÉVISIONS BUDGÉ TAIRES 2022 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWIN...
...TICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE VISANT À AUTORIS ER UN PROJET PARTICULIER D’HABITATIONS MULTIFAMILIALES SUR LA RUE ADÉ LAÏ DE ET LA 5 e AVENUE – LOT S NUMÉROS 4 994 087, 4 994 215, 4 994 2...
...L ECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (SPQ) 27. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS...
...– LOT 6 310 579 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UNE HABITATION BIFAMILIALE ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.4 EVEX HORIZON INC . – 3398-3400, RUE METCALFE – LOT 6 3...
...d’un immeuble imposable construit et desservis par le réseau d’égout Rawdon Catégorie 11 51.50 $ par unité d’habitation individuelle disponible pour les maisons d’hébergement, les mais ons de retraites et personnes retraitées, les...
...entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositio ns législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 const...
...F.A.S. PRECISE PARK LINK SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 12. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE CO...
...’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remp...
...’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remp...
...TÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS 24. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2022 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA C...
...r la contribution gouv ernementale qui lui a été confirmée dans une lettre de la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) . 19 -455 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et ré...
...Prévisions budgétaires 2018 - Office municipal dha bitation (OMH) 25. Révision budgétaire 2018 - Office municipal dhabitation (OMH) 26. Journées de la persévérance scolaire 2018 27. Demande dappui La Tournée des cantons...