Mieux gérer vos matières résiduelles Les industries, commerces et institutions (ICI) représentent un secteur où le potentiel de mise en valeur des matières résiduelles est très important, alors qu’environ 40 % des matières résiduelles y sont gé...
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
......................... ................................ ................................ ........... 39 1.4.5 Fonction institutionnelle, publique et espaces publics ................................ ....................... 40 1.4.6 Foncti...
...Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I2 Contraintes importantes P - Public P1 Publique et institutionnelle P2 Utilité publique R - Récréation R1 Extensive (2) R2 Intensive A - Agricole...
...ndustriels ................................ ................................ .................. 204 Usages publics et institutionnels et récréatifs ................................ ........ 205 Usages agricoles ...........................
...nché au réseau d’aqueduc concerné au présent paragraphe a). Catégorie 3 Pour tous les commerces, industries et institutions imposables muni d’un compteur d’eau, en plus du tarif de base une compensation est fi xée, imposé...
...venant dun bâtiment ré sidentiel, dun procédé ou dun établissement industriel, manufacturier, commercial ou institutionnel, sauf les eaux pluviales, les eaux souterraines et les eaux de refroidissement, à moins que c...
...DE RAWDON AFIN DE MODIF IER LES CRITÈRES D ’ÉVALUATION APPLICABL ES À LA CATÉGORIE IM MEUBLES À LOGEMENTS , INSTITUTIONS ET COMM ERCES DU CENTRE -VILLE 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 166 DÉCRÉTANT UNE D...
...emple. Fraudes / Hameçonnage Un citoyen reçoit un appel téléphonique d’une personne qui prétend être employé d’une institution financière et qui l’informe qu’il a été victime de fraude. Celle-ci demande ensuite au citoyen de mettre dans une...
...ruction, agrandissement , reconstruction et/ou transformation) Résidentiel : 35 $ Agricole / Industriel / Institutionnel / Commercial : 100 $ Sans frais si déposé simultanément à une demande de permis de construct...
...démocratie et ne favorisent en rien la confiance ainsi que la reconnaissance q u’a la population envers ses institutions démocratiques; CONSIDÉRANT QUE le respect est un élément fondamental d’une société démocratique qui exige...
...DE RAWDON AFIN DE MODIFIER LES CRIT ÈRES D ’ÉVALUATION APPLICABL ES À LA CATÉGORIE « IMMEUBLES À LOGEMENTS , INSTITUTIONS ET COMM ERCES DU CENTRE -VILLE » RÈGLEMENTS 17. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1 ABROGEANT L...
...zones Industrielle urbaine (I) ; c) L‱ensemble des zones Multifonctionnelle (M) ; d) L‱ensemble des zones Publique et institutionnelle et grands parcs et espaces vert s (P) ; e) L‱ensemble des zones Résidentielle de consolidation (RC) ;...
...on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dan s les immeubles industriels, commerciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT QUE le MAMOT exige également que la Mu nicipalité effectue un échantillonnage afi...
...e Modes de paiement Il est possible d’acquitter votre facture selon ces différents modes de paiement (Internet, institutions financières, au comptoir de l’hôtel de ville, paiement préautorisé, par la poste). Débit préautorisé U...
...TÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER LES CRITÈRES D ’ÉVALUATION APPLICABL ES À LA CA TÉGORIE IMMEUBLES À LOGEMENTS , INSTITUTIONS ET COMM ERCES DU CENTRE -VILLE 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 166 DÉCRÉTANT UNE DÉ...
...P a g e i i i Dispositions relatives aux commerces de premières nécessités et aux établissements publics et institutionnels locaux ........................ 40 Champ d’application et usages conditionnels autorisés ...............
...production de légumes, de fruits, de fleurs, d’arbres ou d’arbust es ornementaux, à des fins commerciales ou institutionnelles, comprenant la préparation du sol , les semis, l’entretien, la récolte, l’entreposage et la mise en marché...
...yen simple et efficace! Payez votre facture en 12 versements égaux. Adhérer au débit préautorisé Via votre institution financière Paiement en ligne sur le site Internet de votre institution financière, en inscrivant les 19 chif...
...sp; Gamblers Anonymes n’est affiliée à aucune secte, aucune religion, aucun mouvement politique, aucune organisation ou institution et ne désire s’engager dans aucune controverse, ni appuyer ou s’opposer à quelque cause que ce soit. Le but premi...
...Mission L’Association de la Fibromyalgie de Lanaudière est un outil de sensibilisation auprès des gouvernements, des institutions et de la population, à notre cause. Elle offre du bien-être aux personnes atteintes par ses différentes activité...
...iène du milieu (PDF) Résidentiel Formulaire de compilation de données (PDF) Industries, commerces et institutions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire d’attestation de conformi...
...ermet de recueillir les eaux usées des citoyens et les eaux pluviales, ainsi que celles des industries, des commerces et des institutions (ICI). Pour nous aider à mieux gérer et traiter nos eaux usées, voici les gestes à poser en tant que citoye...
Commerces de premières nécessités et établissements publics et institutionnels locaux Commerces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une...
...ibué pour ce réseau en 2021 a été de 996 262 mètres cubes. De ce volume, 230 872 mètres cubes ont été consommés par les ICI (institutions, commerces et industries). Le réseau comprend 295 bornes-fontaines pour la protection incendie. S...