...juin 2024 Émilie Grégoire et Abdelkaddous Aslouj 25 500 $ Donné à Rawdon, ce 3 juillet 2024. (signé) Caroline Gray ___________________________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du S...
...ate de publication du présent avis, le tout suivant les dispositions de la Loi. Donné à Rawdon, le 4 juillet 2024. (signé) Caroline Gray M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé ) Raymond Rougeau (signé ) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice g énéra...
...le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 03-3-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...enant. Article 8 Entrée en vi gueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...rticle 17 – Entrée en vigueur Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...DE Q UESTIONS Considérant que la présente séance du conseil est tenue sans la présence du public, Madame Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe fait lecture des questions dépo...
...le 17 – Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe...
...e. Article 7 Le présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...pale. ARTICLE 9 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur suivant la Loi. Me Caroline Asselin Directrice du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Jacques Beauregard Maire...
...ive. Article 11 Entrée en vigueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault...
...eur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice génér...
...présent règlement. Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire...
...GUEUR Article 10 .1 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Signé Signé Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Gu ilbault Maire...
.... OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
...3 17 h 13 novembre 20 23 19 h 11 décembre 20 23 19 h DONNÉ à Rawdon, ce 13 décembre 2022 (signé) Caroline Gray ____ _______________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du...
...014 de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Matawinie. Donné à Rawdon, ce 15 septembre 2022 (signé) Caroline Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Ser...
...en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice générale adjoint...
...e en vigueur Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjoi...
...phin , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...par le conseil municipal avant qu ’il ne prenne sa décision sur ces demandes. Donné à Rawdon, ce 21 juin 2024 Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...tendre relativement à cette demande lors de cette séance. Donné à Rawdon, ce 21 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...e présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Do nné à Rawdon, le 28 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
...djointe au directeur général – Communications et organisation d’événements spéciaux Est absente : Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 2...