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...ATRIMOINE CANADA – FÊTE DU CANADA 14. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLACE AUX JEUNES MATAWINIE 2019 -2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER - LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON (TDC...
...DGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE...
...LA DI RECTRICE DU GREFFE - VOLET CONTENTIEUX - SERVICE DU GREFFE 32. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ 33. FONDATION RUES PRINCIPALES - 32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PO...
...ŒUVRES DES CHEVALIERS DE COLOMB DE RAWDON 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ROUTIER ET D ’UN PONCEAU DE DÉCHAR GE SUR LE BOUL . PONTBRIAND (ROUTE 341) PRÈS DE LA...
...ier et du rapport des vérificateurs externes soit publié par l’entremise du bulletin municipal Le Rawdonnois en lieu et place d’un feuillet postal . De modifier la résolution no 18 -295 en conséquence . 12. INVITATION – SOMMET MUNICIPAL...
...UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA – DO...
...sur appel au sein du Service de la sécurité incendie pour assurer la relève associée à ce type de fonction ainsi que le remplacement temporaire pour m aladie d’un employé occupant ces fonctions; CONSIDÉRANT l’appel de candidatures, les e...
...TIONS ENGAGEMENTS CONTRA CTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉ SÉLECTION DES ÉQUIPE MENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE P RÉFILTRATION 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SAN...
...et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le...
...à but non lucratif qui développe des ententes de service avec les municipalités désireuses de mettre en place des démarches de développement durable, de revitalisation et de mise en valeur de son patrimoine; CONSIDÉRAN...
...principal existant. Le bâtiment principal est situé à une distance minimale de 3,95 mètres de la ligne avant en lieu et place de la marge avant minimale de 6 mètres exigée en vertu d e l’article 3.1.4 et de la grille des spécifications de la zo...
...16. P révoir au moins deux extincteurs portatifs homologués de classification minimale 2A. 17. Éviter de détruire sur place toute pièce pyrotechnique défectueuse. Les pièces défectueuses devraient être retournées chez le vendeur agréé....
...on de la ligne arrière d’une voie d e circulation signifie que la limite du district électoral passe à l’arrière des emplacements dont le s adresses ont front sur la voie de circulation mentionnée. Le côté de ladite voie est préc...
...nistrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le...
...: BAnQ2023 Parution le 14 juin 2023 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être s...
...tions peuvent être imposées pour chaque jour que dure l’i nfraction. ARTICLE 11 ABROGATION Le présent règlement remplace le règlement numéro 1 22-2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de...
...D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC. 34. CERTIFICAT D...