...URE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 PROJETS DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT PROJET É DU GARAGE EXISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3459, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 896 – ZONE AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMEN...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 - AGRANDISSEMENT PROJET É DU GARAGE EXISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3459, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 896 – ZONE AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT...
...94 848 – ZONE C4 -61 – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 - STATIONNEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (3308 -3312), 2E AVENUE – LOT 4 994 848 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMEN...
...ETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSS ÉS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI...
...GLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -V...
...T 37 765 $ 33 505 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $ AFFECTATION DE SURPLUS AFFECTÉ/MATIÈRES RÉSIDUELLES - 25 000 $ - 20 000 $ RÉSERVES 441 3...
...023 - préfiltration & agrandissement 5 631 000 $ 5 000 000 $ 631 000 $ Surverse et mise à niveau poste de pompage 1 000 000 $ 1 000 000 $ Usine d'épuratio...
...boursement de la dette 1 984 426 $ 2 284 715 $ Activités d’investissement 15 0 00 $ 29 200 $ Affectations de surplus (195 25 0 $) (569 903 $) Réserves 24 0 752 $ 390 750 $ Amortissement (4 944 443 $) (5 227 604 $)...
...ERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2020 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMM OBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPA...
...ENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES EXISTANTS – 2E PRÉSENTATION 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3121, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 725 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENT RE -VILLE ) RÈGL...
...OUVERTURE DE LA SÉANC E 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 4. PÉRIODE DE QUES...
...– ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – LARGEUR DE L ’ALLÉE D ’ACCÈS 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 IMMEUBLES M2S2 INC – 3393, RUE SUMMERHILL – LOT 4 994 920 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENT...
...BILES À VOTER – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALISATION DES PLAN S ET DEVIS AINSI QUE LA SURVEILLANCE LORS DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU QUAR TIER DU CITOYEN ET D ÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 559...
...R ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), C...
...t sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon RÈGLEMENTS 8. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant l...
...au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau . Ce projet de règlement est également disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 04-2-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024...
...t sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon RÈGLEMENTS 8. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant l...
...on de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe nsations pour la fourniture de services municipaux,...
...0 $ 37 765 $ AFFECTATION RÉSERVES -75 000 $ -75 000 $ AFFECTATION DE SURPLUS AFFECTÉ/MATIÈRES RÉSIDUELLES - 20 000 $ - 25 000 $ RÉSERVES 365...
...boursement de la dette 2 284 715 $ 2 111 906 $ Activités d’investissement 29 200 $ 25 0 00 $ Affectations de surplus (569 903 $) (379 664 $) Réserves 390 750 $ 497 354 $ Amortissement (5 227 604 $) (5 227 604 $)...
..., les citoyens sont invités à prendre connaissance de l’enregistrement de la séance laquelle est disponible sur le site internet de la Municipalité, dès que possible après cette séance. 5. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉ...
...V2 -15 au Règlement de zonage numéro 402 – Hauteur du bâtiment principal 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 Supermarché Boucher Inc - 3334 -3336, 3 e Avenue – Lot numéro 4 994 411 – Zone 3 au PIIA (sec teu...
.... ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTRO...
...ssignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau. Ce projet de règlement est également disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021- 03-3-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé...