...SIDÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser partiellement le coût d’achat des couches lavables destinées aux enf ants ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de...
...ÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser p artiellement le coût d’achat de produits d’hygiène féminine réutilisables ; CONSIDÉRANT QU' un av...
...ANT QUE pour ce faire, le conseil municipal désire mettre sur pied un programme d’aide financière visant à rembourser partiellement le coût d’achat de produits d’hygiène féminine réutilisables; CONSIDÉRA NT QU’un avis de mot...
...30. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 31. OFFICE D ’HABITATION MATAWINIE – ÉTATS FINANCIERS 2020 – REMBOURSEMENT DE SOMM ES DUES 32. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LOI VISANT À FAVORI...
...6 411 277 (MATRICULE N ° 8003 - 07 -3395) 12. OFFICE D ’HABITATION MATAWINIE – ÉTATS FINANCIERS 2019 – REMBOURSEMENT DE SOMM ES DUES 13. AUTORISATION - COÛTS EXCÉDENTAIRES – TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU...
...RAT – REMPLACEMENT DE CONGÉ DE MATERNITÉ DE L ’ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET CONTENTIEUX 26. REMBOURSEMENT D ’UNE PARTIE DES FRAIS D’INSCRIPTION AU CAMP DE JOUR 27. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE...
...imal de l’aide tel qu’apparaissant à la lettre d’annonce; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon s’engage à rembourser sans délai le ministère des Transports du Québec (MTQ) pour les sommes versées en trop lorsque : - le prem...
...- Perspective d'action en f aveur de la qualité de vie . D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général et s...
...de représentant délégué par la Municipalité de Rawdon. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de piè ces justificatives et sur approbation du directeur g énéral et...
...au 32 e colloque annuel de Fondation Rues Principales. Dautoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de pièces jus tificatives et sur approbation du directe...
...- Perspective d'action en faveur de la qualité de vie . D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général et s...
...et d’animation » de Fondation rues Principales. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du direct...
...34 395 $ Intérêt 804 739 $ 783 495 $ Amortissement 4 109 226 $ 4 289 077 $ Autres affectations Remboursement de la dette 1 668 620 $ 1 717 772 $ Activités d’investissement 37 765 $ 33 505 $ Affectations de s...
...se déroulera le 29 avril 2019 , à titre de représentant délégué de la Municipalité de Rawdon. D’autorise r le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général et secr...
...se déroulera le 29 avril 2019 , à titre de représentant délégué de la Municipalité de Rawdon. D’autorise r le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur approbation du directeur général et secr...
...ux publics et que le solde disponible de cette réserve est de 238 533 $, laquelle sera affectée au remboursement d’ une partie des dépenses p révues par le présent règlement d’emprunt; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du pr...
...vaux publics et que le solde disponible de cette réserve est de 238 533 $, laquelle sera affectée au remboursement d’une partie des dépenses prévues par le présent règlement d’emprunt; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 novembre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI......
Règlement de zonage N o 2021 -02 (modifié) 22 septembre 2022 Z PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no......
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 2 JUILLET 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 2 JUILLET 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mes......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
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