...CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHOBIE 33. SOUTIEN FINANCIER – PAROISSE MARIE -REINE -DU -MONDE APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1...
...OLLÈGE CHAMPAGNEUR 46. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) - 2021 APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 47. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 47.1...
...ro-Québec pour approbation une fiche dinitiative dûment remplie p our chaque initiative proposée et à rendre compte à Hydro-Québec de lutilisation de la somme qui lui est allouée. 18-231 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Ma...
...ux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette vente. D’autoriser la radiation des comptes relati fs à la taxation de rues. 10. RENOUVELLEMENT DU MANDAT – MEMBRES DU C OMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR...
...nt indiquées ci-dessous, lesquelles auront lieu au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon, à compter de 19 h, le deuxième (2 e) lundi de chaque mois. Cependant, les séances ordi naires des mois de janvier...
...Raymond, Fleurs d ’Élysée, Harnois, Kinadapt, La Bagelerie, La Source bains nordiques, Les oiseaux de ma cour, Magasin d ’escompte Rawdon, Maxi, MD Spor ts, Métro Plus Boucher Rawdon, PJC Jean Coutu Josée Perreault, Promo Line Raiche, Proxim pharma...
...ot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour AVIS DE MOTION 3. Avis de motion – Règlement numéro 119 -2018 sur les compteurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (sect...
...ro-Québec pour approbation une fiche dinitiative dûment remplie p our chaque initiative proposée et à rendre compte à Hydro-Québec de lutilisation de la somme qui lui est allouée. 18-231 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Ma...
...t total de 27 600 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant total de 2 760 $ pour l’acquisition des i mmeubles. Toutefo...
...S DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 19 -560 - CER TIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPT ATION PROVISOIRE - TRAVAUX DE STABILISAT ION ET DE RÉFECTION AU PARC DES CASCADES...
...la démolition et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parc s municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règ...
...d’occurrence de la tortue des bois identifiée à l’annexe 1 du présent règlement de zonage doivent tenir compte des mesures de protection résultant de l’é tude à réaliser selon l’article 4.28 du règlement sur les permis...
...au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d ’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l ’intérieur du présent règlement et transmet...
...ur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants, selon sa situation : i. Un compte de taxes municipales ou scolaire s afin de prouver sa qualité de Propriétaire; OU ii. Une...
...camion -restaurant est autorisée pour un maximum de cinq (5) périodes annuelles non consécutives. Chaque période compte un maximum de deux (2) jours consécutifs. La période annuelle correspond à la durée du présent projet...
...sur le tuy au d’eau principal. Dans le cas d’un immeuble déjà érigé, le propriétaire bénéficie d’un délai d’un an à compter �G�H��O�¶�H�Q�W�U�p�H��H�Q��Y�L�J�X�H�X�U��G�X��S�U�p�V�H�Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W��S�R�X�U��V�H��F�R�Q�I�R...
...mande logiciel table d'accueil élection 2 173.03 $ 26 155.79 $ PG Solutions 2021-01-22 F0112037 comptes de taxes 2 102.03 $ 2021-02-23 STD42604 permis en ligne 5 606.19 $ 2021-03-26 STD4320...
...cert. No 2 - pavage diverses rues 2020 254 318.02 $ 604 182.69 $ PG Solutions Inc. 2020-01-31 FO11387 12 000 comptes de taxes 3 680.59 $ 2020-10-28 STD40971 logiciels comptables 8 991.05 $ 2020-11-24 STD41337...
...totalisant 695 054 $, le tout dans le contexte de la pandémie de la COVID -19; CONSIDÉRANT QUE les redditions de compte effectuées pour 2020 et 2021 totalisent des dépenses de 565 390 $; CONSIDÉRANT QUE la pandémie occa...
...ompréhension de la demande. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, ses recommandations devant tenir compte des critères d’évaluation et des restrictions établis au chapitre 3 du présent règlement et dans la...
...croquis de la lo calisation prévue de la plantation de l’arbre sur l’immeuble; Preuve de propriété de l’immeuble (compte de taxes, acte de vente, etc.) ou une procuration signée par le propriétaire de l’immeuble ou le syndicat...
...amendement afin de modifier diverses dispositions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 1 8h30 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation se...
...s afin de modifier diverses dispositions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 19h15 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consu...
...amendements afin de modifier diverses dispositions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 18h00 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation ser...
...ons en concordance au plan d’urbanisme 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 18h45 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consu...