...n d’infrastructures de la rue Church et d’une partie de la 2 e et 3 e avenue – Excavation Carroll inc. APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 60. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 60.1 List...
...OLUTION N ° 22 -117 37. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . 39. CER...
...n d’infrastructures de la rue Church et d’une partie de la 2 e et 3 e avenue – Excavation Carroll inc. APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 60. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 60.1 List...
...9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST-JEAN BPATISTE – PAVAGE JD INC . 29. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC - BRENNAN – LES ENTREPRISES BOURGET INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPEN...
...er aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. M ODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 ...
...er aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v ente. D’autoriser la radiation des comptes relatifs à la taxation de rues. 6. M ODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 ...
...ASTRUC TURES MUNICIPALES SU R LA RUE QUEEN - GÉNÉREUX CONSTRUCTION INC 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NO RD DE LA RUE SHAKES...
...au montant total de 10 000 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant de 1 000 $ pour l’acquisition de s immeuble s. Toutefois, la pr...
...au montant total de 10 000 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant de 1 000 $ pour l’acquisition de s immeuble s. Toutefois, la pr...
...éro 1 - Acceptation partielle et provisoire – Pavage rues des Commissaires – Pavage J. D. inc. APPROBA TION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 28.1 Lis...
...20 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLA CEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISER ET APOLLO – LES EXCAVATIONS...
...éro 1 - Acceptation partielle et provisoire – Pavage rues des Commissaires – Pavage J. D. inc. APPROBA TION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 28.1 Lis...
...OGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR LES MUNICIPALITÉS – PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 1 26. REDDITION DE COMPTES – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE (PAV) – VOLET PROJETS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) 27. DÉ...
...2021 38. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTA...
...ions prévues au Règlement d’application. Malgré le premier aliéna, l’obligation d’enregistre r un chien : 1° s’applique à compter du jour où le chien atteint l’âge de 6 mois lorsque le gardien du chien est un éleveur de chien ou une anima...
...rétribution, gain, indemnité, privilège, préférence, compensation, bénéfice, profit, avance, prêt, réduction, escompte ou tout autre chose utile ou profitable de même nature ou toute promesse d’un te l avantage....
...res au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérieur du présent règleme nt et transmet cet...
...RAVAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT – RUE DU MONT -PONTBRIAND – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 39. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 39.1...
...res au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérieur du présent règlement et transmet cet avis au Conse...
...aires au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinent s prescrits à l’intérieur du présent règlement et transmet cet a...
...me Le comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis sous forme de recommandation en tenant compte des critères d’évaluation pertinents prescrits au présent règlement et transmet cet avis au conseil munici pal...
...rant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérieur du présent règlement et transmet cet...
...LA VIE – 26 AVRIL 2020 18. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPT ES, DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 19.1 L...
...UMÉRO 1 – VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTAN GS AÉRÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 36. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 36.1 L...
...PAIEMEN T NUMÉRO 2 - ACCEPTATION DÉFINITIV E – PAVAGE - RUE DES COMMISSAIRES – PAVAGE JD INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 31. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 31.1...