...gements sobres et de caractère naturel; vii) Protéger les perspectives visuelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; viii) Conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du...
...nagements sobres et de caractère naturel; g) protéger les perspec tives visuelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; h) conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du couvert v...
...agements sobres et de caractère naturel; vii) Protéger les perspectives vis uelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; Abrogé et remplacé par le Règlement 1007 -2 le 7 février 2022 Modi...
...t s’il est réélu lors d’une élection tenue pendant sa suspension et que celle -ci n’est pas terminée le jour où débute son nouveau mandat. Lorsqu’un m embre du conseil est suspendu, il ne peut exercer aucune fonction liée à sa charge de...
...x dispositions du présent règlement ou dans un état de désuétude tel qu’ils ne peuvent être réinstallés, l’achat de nouveaux ponceaux sont à la charge exclusiv e du propriétaire bénéficiant de l’ouvrage. Les frais de réinsta...
...APPAREILS MSA ET CYLINDRES 2216 LB EN ALUMINIUM – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT l’acquisition de nouveaux appareils respiratoire s, le Service de la sécurité incendie souhaite se départir des appareils MSA ainsi q...
...IER S TEMPS PARTIEL SUR AP PEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’embaucher de nouveaux pompiers pour assurer le bon déroulement des opérations du Service de sécurité incendie; CONSIDÉRANT le r...
...er et d ‱infrastructures (aqueduc, sanitaire…) existants à desservir l‱immeuble et s‱il y a lieu, les impacts des nouveaux besoins générés par le projet particulier pour la Mun icipalité ( infrastructures , services , équipements...) ;...
...$ 2018-11-08 1881 remplacement chaudière électrique 14 538.36 $ 2018-11-08 1883brancher plomberie sur nouveau collecteur égout et pluvial 6 490.34 $ 2018-11-22 1892 installation d'un DAR - station Adélaide 3 885.58...
...Municipalité ont eux-mêmes réalisé la construction des terrasses et balançoires. Je suis convaincu que vous aimerez ces nouveaux mobiliers. Un autre beau projet réalisé par et pour les Rawdonnois.es. En passant par la Queen cet été, prenez un...
...la Municipalité par écrit. Un addenda doit alors être apporté au certificat d’autorisation dans lequel le nouveau propriétaire s’engage à respecter l’ensemble des clauses et conditions faisan t partie intégrante dudit...
...ttre une vérification par le service des travaux publics afin de vérifier la con formité de l’installation. Tout nouveau système d’arrosage automatique install é après l’entrée en vigueur du présent règlement, ainsi que toute m...
...ITION DE COMPTE 46. RENOUVELLEMENT DE MAN DATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 47. NOMINATION D’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 48. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOUVELLEMENT DE CO...
...BLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 354 807 – TERRAIN , RUE STELLA - (MATR ICULE N °8799 -30 -8932) 37. NOMINATION DE NOUVEAU X MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TER...
...TÉ INCENDIE 32. VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 33. APPEL DE PROJETS - PROGRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVIS ION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS...
...9. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE...
...LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION CYCLOFEST 2E ÉDITION – 11 JUIN 2022 28. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 29. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUT IQUE – SERVICE D...
...rise Latendresse Asphalte inc. pour un montant de 99 15 4,44 $ , taxes incluses , sous réserve de la production d’un nouveau rapport d’analyse granulométrique de l’échantillonnage conforme. D’autoriser le directeur de la voi rie par i...
...tion d’un comité technique – Schéma de couverture de risques incendie de la MRC de Matawinie 19. Nomination d’un nouveau membre - Comité consultatif en environnement (CCE) 20. Embauches – Coordonnateurs en chef des sites – Postes...
...eçu des offres de service de tiers à cet effet; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est favorable à la conclusion d’un nouveau contrat , puisqu’il permettra notamment une plus grande autonomie et une meilleure agilité pour la configuration du...
...ervice de la sécurité incendie afin d’ effectuer la vente. Les sommes provenant de la vente serviront à l’acquisition de nouveaux appareils d’air respirable, pour lesquels la Municipalité participe à un projet d ’achat regroupé instauré par la...
...à la taxation et à la perception au sein de ce Service; CONSIDÉRANT QUE Madame Mélie Cloutier a accepté do ccuper ce nouveau poste au sein de lorganisation à compter du 7 mai 2018; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du cons eil...
...la taxation et à la perception au sein de ce Service; CONSIDÉRANT QUE Madame Mélie Cloutier a accepté do ccuper ce nouveau poste au sein de lorganisation à compter du 7 mai 2018; CONSIDÉRANT le rapport présenté aux membres du cons ei...
...matériaux de construction déposés à l’écocentre doit être majoré; CONSIDÉRANT QU’à compter du 15 mai 2018, le nouveau tarif est établi à 28,40 $ la verge cube, incluant les taxes et les redevances environnementales. 18 -280 EN...
...MPIER TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’embau cher de nouveaux pompiers pour assurer le bon fonctionnement du Service de la sécurité incendie (SSI); CONSIDÉRANT le rés...