...plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 529 240 , lequel plan a été préparé par Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 18 mai 2021, minute 5580 , dossier n o 2918 -377 ; CONSIDÉRANT QUE toutes o...
...sation a été présentée; 5. Un plan projet d’implantation ou un certificat d’implantation préparé par un arpenteur - géomètre lorsque la demande concerne l’implantation projeté d’une construction, d’un pTXLSHPHQWG¶XQDPp...
...modification d‱un bâtiment existant, u n certificat de localisation montrant réalisé par un urbaniste, un arpenteur -géomètre, un ingénieur ou un architecte , pour l‱emplacement concerné, incluant les renseignements et...
...on d’un bâtiment agricole. Le bâtiment aura une toiture en dôme, malgré que seuls les toits à deux versants ayant une pente minimale 5/12 ou à mansarde (à pentes brisées – incluant brisis et terrasson) sont autorisés en vertu du pr...
...rincipal et d’un garage détaché au 4110 -4116, rue Champlain; CONSIDÉRANT QUE le plan projet d’implantation réalisé par l’arpenteur -géomètre et faisant partie intégrante du permis de construction n’a pas été suivi et qu’un certificat de localisat...
...CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistré sous le numéro 4761 de ses minutes pour et au nom de As...
...t) dépo sé concernant le lot numéro 5 300 928, dont lequel plan a été préparé par M. Pascal Guilba ult, arpenteur-géomètre, sous ses minutes 8574 et portant le numéro de dossier 2486-0007A pou r 108 980 Canada inc. modifiant se...
...lot 5 355 097 et concernant le réaménagement du station nement selon le plan montrant préparé par Richard Breault, arpenteur-géomètre en date du 20 d écembre 2017 sous ses minutes numéro 4262; CONSIDÉRANT les recommandations fo...
...xtérieur, les dim ensions de l’immeuble, la localisation des ouvertures et autres composantes architecturales et les pentes de toit; e) Une perspective de la construction projetée dans son milieu d’insertion; f) Le plan...
...lorsqu’applicable; 2. Un plan d’implantation ou de localisation à l’échelle préparé et signé par un arpenteur -géo mètre ou un autre professionnel compétent en la matière démontrant la conformité de l’implantation du...
...lm, sous le numéro 25 537 988, telle qu’identifiées à la description technique préparée par Mélanie Chaurette, ar penteur -géomètre, le 3 décembre 2019, sous le numéro 21 887 de ses minutes, dossier 2486 -0007A; CONSIDÉRA...
...14 -61 adoptée à la séance du conseil du 11 février 2014, du plan image préparé par Mme Mélanie Chaurette, arpenteuse -géomètre pour 9266 -4838 Québec inc.; CONSIDÉRANT l’approbation, par la résolution numéro 14 -62 adoptée...
...s étant plus amplement décrits au plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019, le tout de la façon prévue aux termes de l’entente signée avec Ministère des tra...
...d’avoir un garage pour un souci d’entreposage. La cour latérale gauche est presque entièrement boisée et présente une pente qui nécessiterait un remblay age. De plus, le champ d’épuration est à proximité ce qui pourrait causer...
...irectrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe à mandater les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à ce s vente...
...irectrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v en...
...irectrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui simposent et à la description des lots relativement à cette v en...
...995 349, propriété de la Municipalité de Rawdon, le tout tel que montré au plan préparé par Alain Dazé, arpenteur-géomètre, daté du 21 mars 2018, sous le n uméro 1 795 de ses minutes, dossier numéro 50 458; CONSI...
...14, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Géra rd Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2 190, modification n...
...995 349, propriété de la Municipalité de Rawdon, le tout tel que montré au plan préparé par Alain Dazé, arpenteur-géomètre, daté du 21 mars 2018, sous le n uméro 1 795 de ses minutes, dossier numéro 50 458; CONSI...
...irectrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v en...
...re 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1 292, pour et au nom de...
...e 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1 292, pour et au nom de A...
...mbre 2011, le plan image concern ant les parties du lot 17A-47 du rang 6, préparé par Claude Verschelden, arpenteur-géomètre, le 22 juin et le 16 août 2011, sous les numéros 11 070 et 11 046 de ses minutes, pour...
...spondant à l’excédent de terrain non nécessaire à l’ancien chemin de colonisation, laquelle doit être précisée par l’arpenteur -géomèt re à mandater pour l’opération cadastrale; CONSIDÉRANT QUE l’acheteur est propriétaire de l’imme...