...MPLACER LA ZONE R5 -5 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -16 ET LA ZONE R5 -84 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -17 ET MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS À L ’INTÉRIEUR DES ZONES R6 ET DE LA ZONE R6 -38 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -57...
...5 529 241 ET 5 530 550 CONSIDÉRANT une demande déposée en vertu du Règleme nt numéro 1015 relatif aux usages conditionnels par les propriétaires, concernant lo pération dun centre de vacances avec centre équest...
...LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEME NTS 2021 -03-08 14:11 AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PAR C DE CAMPING DES USA GES PERMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 RÈGLEMENTS 15. AD...
...ULE NUMÉRO 8396 -37 - 0910 CONSIDÉRANT la demande déposée en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) a...
...autorisé au règlement de zonage ou à un usage conditionnel tel qu’autorisé en vertu du Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels. Bâtiment de ferme : Bâtiment servant à l'exploitation agricole et/ou à abriter de...
...ransformation de feuillus durs; CONSIDÉRANT QUE l’acériculture est une activité durable qui permet la cohabitation des usages en forêt publique et la prése rvation de la faune et de la flore; CONSIDÉRANT QUE le sirop d’érable fait...
...1. Le respect des objectifs fixés par le Règlement du p lan d’urbanisme en vigueur ; 2. La compatibilité des usages du projet parti culier avec le milieu environnant. Ils répondent à un besoin, sont adaptés et contribue au bien êtr...
...ENT DUSAGE Tout immeuble existant, non muni dun compteur dea u et qui rencontre lun ou lautre des critères ou des usages prévus à larticle 4 doit, à la suite dun changement dusage, être muni dun compteur deau. ARTICLE 6 NOUVE...
...– MATRICULE NUMÉRO 7500 - 31 -4896 CONSIDÉRANT la demande déposée en vertu du Règlement numéro 2021 -05 relatif aux usages conditionnels concernant l’exploitation d’une résidence de tourisme (location à court terme, 31 jours et moins) au...
...-92 -3803 ET 8798 -13 -3073 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE...
...ur restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les densités. Il est cependant acq uis que l’application des critères du présent règlement peut...
...restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les densités. I l est cependant acquis que l’application des critères du �S�U�p�V�H�Q�W��U�q�J�O�...
...restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les densités . Il est cependant acquis que l’application des critères du présent règlement peut ré...
...sé pour restreindre directement les possibilités consenties par les autres règlements d’urbanisme, et notamment les usages et les densités. Il est cependant acquis que l’application des critères du présent règlement peut ré...
...nt : i) les voies de circulation existantes et projetées; ii) les bâtiments existan ts et projetés ainsi que leurs usages. d) des coupes et élévations schématiques montrant l’architecture de toute construction existante...
...NSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALE S 2025 RÈGLEMENTS 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT RELATIF A UX USAGES CONDITIONN ELS NUMÉRO 2021 -05 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI...
...IS ET CERTIFICATS N UMÉRO 2021 -06 PROJETS DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES PER MIS ET CERTIFICATS N UMÉRO 202...
...T AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 79 235 $ 18. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT RELATIF AUX USAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 20 21 -05 (M ODIFIÉ ) RÈGLEMENTS 19. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -2 MOD...
...DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PRO JET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET...
...VIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET...
...S DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET...
...915 $ 16. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT NU MÉRO 1015 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER LES CRIT ÈRES D ’ÉVALUATION APPLICABL ES À LA...
...T DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC ITI INTERNATIONAL INC . 16. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS – USAGES NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 4 994 138 – MATRICULE 8800 -55 -8361 – DOSSIER 106 -105 -21 -031 - BÉLANGER SAU...
...immeubles de 4 logements et plus – Remise AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Présentation d’une demande relative aux usages conditionnels concernant l’exploitation G¶XQH UpVLGHQFH GH WRXULVPH ORFDWLRQ j FRXUW WHUPH MRXUV HW...
rawdon.ca Le Marché public La Récolte, de retour tous les samedis, du 24 juin au 26 août. Plusieurs activités et animations accompagneront les producteurs! Détails au rawdon.ca Marché public MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 ENVIRONNEMENT 4......