...amiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 A...
................... .............................. 348 Distances séparatrices applicables aux immeubles protégés et aux maisons d’habitation ex posés aux vents dominants ................................ 349 Protection du périmètre d’urban...
...CES ................................ ................................ ................................ ..... 9 3.2.8. MAISONS DE CHAMBRES ET PENSIONS ................................ ................................ .. 9 3.2.9. IDENTIFI...
...ation du nombre de ménages au cours des ans. La combinaison de ces deux facteurs , soient des ménages plus petits , mais plus nombreu x, peut avoir une influence notable sur le marché immobilier. En effet, les gens vivant se...
...ne période donnée. 1.5 Carcasse de véhicules automobiles: Assemblage de pièces reliées les unes aux autres mais hors d'état de servir aux fins auxquelles il était destiné. 1.6 Cordon de bois: Unité de mesure pou...
...GLEMENT DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 24. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTIO N - MAISON DES GÉNÉRATION S - DOSSIER 705 -130 -21 -003 25. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE...
...UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE MAISONNETTES 24. ADOPTION DU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 25. CONSTITUTION DU COMITÉ...
...SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE – POSITION DE LA MUNICIPALITÉ 23. DANS M A RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONN EUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 24. DEMANDE...
...dans la marge de recul, en façade de l’h abitation malgré que dans le cas d’habitations, l'aire de stationnement ne doit jamais être située dans la partie de la marge de recul localisée en façade de l'habitation en vertu de l’article 5.1.1. 2. du...
...UTORISATION DE SIGNA TURE - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2019 -2020 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICE...
...D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFICAT DE PA IEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE RÉNOVATION...
...; 2. L’identification cadastrale au plan officiel de cadastre d’un immeuble construit ou non, déjà morcelé, mais décrit par tenants et aboutissants avant l’entrée en vigueur du présent règlement ; 3. L’annulation d’une subdivi...
...23. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2018 -2019 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 24. OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIM...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 - ACCEPTATION PROVISOIR E (TRAVAUX 2018) - PAVAGE DIVERSES RUES – 2017 -– RUE MAISONNEUVE – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 - ACCEPTATION PROVISOIR E - PAV AGE...
...nnement, etc.) sur le domaine public (trottoir, rue, fossé, borne-fontaine). 5 5 SÉCURITÉ / NOËL Faites-en un nettoyant maison! Déposez quelques branches dans un pot empli de vinaigre blanc et laissez-les macérer pendant une quinzaine de jours...
...nance sur nos réseaux et nos routes. Les détails de ces travaux sont précisés dans les pages qui suivent. Mais je vous rassure, il n’est pas question de travaux majeurs qui viendront affecter votre quotidien. Vous méritez une...
...23. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON HIVERNALE 2018 -2019 – MAISON DES JEUNES DE RAWDON 24. OCT ROI DE CONTRAT – ACQUISITION D ’UNE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIM...
...stinée à la circulation non seulement des résidents du secteur, objet de la requête déposée par le promoteur, mais susceptible de constituer la voie d’accès de plusieurs secteurs existants ou futurs, en plus du secteur objet de la re...
...loriser. Perron Plate -forme basse avec ou sans marches, à l'extérieur d'une porte d'entrée d'une maison. Porte -cochère Passage recouvert entre deux bâtiments. Portique Elément fonctionnel de c...
...utifs à l’intérieur de la Municipalité si, lors de deux ins pections consécutives, à des intervalles de plus de 15 jours mais de moins de 30 jours, le chien se trouve toujours sur le territoire de la Municipalité. La médaille et les frais d’e...
...surances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF ± Club de l’âge d’or de Rawdon (Maison des aînés) 57. Aide financière – Solidarité Environnement Matawinie (S.E.M.) 58. Certificat de paiement nu...
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...RE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 – LA MAISON SAINT -PATRICK INC . – 3471, RUE CHURCH – LOT 4 994 824 RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT...
...LANAUDIÈRE INC . 13. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVAGE DIVERSES RUES 2017 (RUE MAISO NNEUVE ) - ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 14. PÉRIODE DE QUESTIONS 15. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. DEMANDES DE DÉR...
...5.9007 $ (1) 150 TECQ 14 -18 – MAJ plan d’intervention, réhab. Church Cedar 3.1831 $ (3) 152 Pavage Maisonneuve 1.8947 $ (1) 153 -A Prolongement égout 16 e Avenue 79.9575 $ (3 ) 153 -E Prolongem...