...ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.5 5109, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 988 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÉNOVAT...
...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madam...
...M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Présentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madam...
...– ZONE 10 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.6 5121, RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 715 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION 2018 -...
...P a g e 28 ENSEIGNE COMMUNAUTAI RE : Un e enseigne érigé e et entretenu e par la Municip alité de Rawdon, un organisme public ou communautaire de façon permanente ou dans la cadre d’une activité. ENSEIGNE D’IDENTIFIC ATION :...
...nisme Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 6175, chemin du Lac-Morgan Lot 5 530 352 Zone A 1-4 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiments principal et accessoire 6....
...sme Dépôt du procès-ve rbal du 26 février 2018 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 6175, chemin du Lac-Morgan Lot 5 530 352 Zone A 1-4 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiments principal et accessoire...
...160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $, et en retirant le s point s numéro s...
...0 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 10. Avis de motion – Règlement d’empr...
...0 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 10. Avis de motion – Règlement d’empr...
...NT NUMÉRO 174 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA 16 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 85 507 $ 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EM...
...MUNICIPALITÉ DE RAWDON 25. CONSTITUTION DU COMITÉ DE SÉCURITÉ CIVILE DE RAWDON (CSCR) 26. CONSTITUTION DE L ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ CIVILE DE RAWDON (OSCR) 27. AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE INTERMUNICIPALE CONCERNA...
........................ ................................ ....................... 45 2. Vision d’aménagement et concept d’organisation spatiale ................................ .......................... 47 2.1 Concept d’organisation spati...
...SÉCURIT É INCENDIE & SERVICE À LA CLIENTÈL E – POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLL ECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (S...
...BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION LANAUDIÈRE (OCAL – ECOL) - 3657, RUE QUEEN – LOT 4 994 146 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILL...
...es et greffière -trésorière adjointe Mme Mireille Guilbeault, adjointe au directeur général – Communications et organisation d’événements spéciaux Est absente : Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directr...
...le tout conformément et selon les modalités prévues à ladit e entente; CONSIDÉRANT QUen raison de modifications à son org anisation du travail quant aux opérations de déneigement et pour les raisons plus amplement e xposées lors du...
...le tout conformément et selon les modalités prévues à ladit e entente; CONSIDÉRANT QUen raison de modifications à son org anisation du travail quant aux opérations de déneigement et pour les raisons plus amplement e xposées lors du...
...T NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER DES HÉBERG EMENTS DE NATURE NON CONVENTIONNELLE AU 7065, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT NUMÉRO 5 530 648 – MATRICULE NUMÉRO 8710 -09 -6371 17. APPROBATION D ’UN PROJET INTÉGRÉ – LOT N ° 5 35...
...– ZONE V2 -41 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.3 3933, CHEM IN DU LAC -MORGAN – LOT 5 301 853 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT 6. D...
...LATEAU Entreprise Montant 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Guy Rivest) 5 391,28 $ SECTEUR M -5 - MORGAN Entreprise Montant 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Guy Rivest) 15 780,09 $ 9014 -8222 Québec...
...018 – PROGRAMMATION DE TRAV AUX RÉVISÉE - ACCEPTATION PAR LE CO NSEIL MUNICIPAL – 54 866 $ CHEMIN DU LAC -MORGAN 25. PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POU R LES MUNICIPALITÉS – PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 1 26....
...NS SOLIDAIRES 33. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHOBIE 34. SEMAINE NATIONALE DU DON D ’ORGANES ET DE TISSUS 2022 35. PROCLAMATION – ANNÉE DU JARDIN 2022 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTIQUES - PLAGE...
...ou d’une commission de la Municipalité ou, en sa qualité de membre du conseil de la Municipalité, d’un autre organisme; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité, ce qui inclut les membres de son conseil, adhère expliciteme...
...lisés comme abat -poussière pour l’année 2021; CONSIDÉRANT QUE l’a rticle 14.7.1 du Code municipal : - Permet à une organisation municipale de conclure avec l’UMQ une entente ayant pour but O¶DFKDWGHPDWpULHO - Précise que les règl...