...’aluminium 26. Octroi de contrat – Implantation de repères et préparation d’un certifi cat de piquetage – Passerelle Chemin Hobbs - TDCR (RETIRÉ) 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de...
...e plage et les chemins et rues permettant l’accès à un lac ou un cours d’eau à tous ceux qui détiennent un d roit de passage sur ledit chemin. Ces travaux peuvent être réalisés par un organisme public ou privé, par une assoc...
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...2019 ET 2019 -2020 (RETIRÉ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE - SERVITUDES DE PASSAGE – LOTS N ° 5 530 195 ET 5 530 024 (MATRICULES 8404 -86 -6462 ET 8405 -23 -0810) 17. AUTORISATION DE...
...TRAC TUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSI TIONS C ONCERNANT LES RÈGLES DE PASSATION DES CONTRA TS ET LA MODIFICATIO N DES CONTRATS 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -54 MODIFIANT L...
...d’aluminium 26. Octroi de contrat – Implantation de repères et préparation d’un certificat de piquetage – Passerelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat...
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...ts émulsifiants , des enzymes, des bactéries, des solvants, de lea u chaude ou tout autre agent pour faciliter le passag e dhuiles et de graisses dans un séparateur de graisse. Article 9 Établissement commercial, industr...
...CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LES RÈGLES DE PASSATION DES CONTRATS ET LA MODIFICATION DES CONTR ATS PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTI...
...STION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICI PALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LA GESTIO N DES DÉPASSEMENTS DES COÛTS PROJETS DE RÈGLEMENTS 2019 -01-16 15:33 13. PRÉS ENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET...
...NTANT DE 4 813 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 1ER SEPTEMBRE 2020 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDE DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SANITAIRE ENTR E LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 14. RENOUV...
...e situe à la ligne naturelle des hautes eaux et se détermine de la façon suivante: à l 'endroit où l'on passe d'une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres ou, s'il n'y a pas...
...RÉNOVATION DE LA MAISON D ’HÉBERGEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DE LA CO UR – CHAUMIÈRE JEUNESSE RAWDON 36. DÉPASSEMENT DE COÛTS – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE 2022 – 9219 -4463 QUÉBEC INC . (F.A.S. A1 LIGNES JAUNES INC .)...
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...en qui contrevient à l’un ou l’autre des articles 2.1, 2.2, 2.3, 2.4 et 2.5 commet une infraction et est passible d’une amende de 250 $ à 750 $, s’il s’agit d’une personne physique, et de 500 $ à 1 500 $, dans les aut...
...M - VENDREDI 23 AOÛT 2019 43. DEMANDE DE COMMANDITE - TOURNOI DE FLAG FOOTB ALL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT DE COÛT – PAVAGE RUE QUEEN – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CR...
...blai et de déblai visant à créer un espace ouvert ou un plateau autour ou pour le bâtiment ou propose une fondation dépassant en partie le niveau de plancher du rez -de - cha ussée afin d‱insérer le bâtiment dans la pente ; 4. Le...
...ON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RU E ALFRED RELATIVE À L’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION SEP TIQUE — LOT 5 355 269 (...
...communauté. Principale fondatrice de la bibliothèque municipale en 1980, nous garderons éternellement le souvenir de sa passion pour les mots. Hommage à Madame Alice Quintal MOT DU MAIRE Vivement le printemps! 2 LAC PONTBRIAND Bilan de...
...ou d'y utiliser un véhicule de type commer cial de plus de trois mille (3 000) kilogrammes ou un équipement lourd dépassant ce poids. Le présent article ne s'applique pas au stationnement ou a l'utilisation temporaire p...
...FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRA NSPORT DE PIERRE DYN AMITÉE - SECTION MUNICIPALE CH . DU LAC HUARD - E...
...i sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1). Le même jour, un avis facilement visible pour les passants doit être affiché sur l’immeuble visé par la demande. L’avis public et l’affichage doivent comprendre,...
...s le sac de plage! Vous y trouverez une belle variété d’activités allant des spectacles aux films extérieurs, en passant par l’animation prévue dans les lieux récréotouristiques et à notre marché public, de retour dès le 25 juin. Bie...