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.............................. ................................ ... 83 Règles d’interprétation de la section « Caract éristiques du bâtiment principal » ................................ ................................ ...........................
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...faisant l‱objet du P.I.I.A. 2. Les plans de construction : Les plans montrant les coupes et élévations schématiques de l‱architecture de toute construction existante à modifier et de toute construction projetée sur le...
...on. (Galerie, balcon, saillies,etc.) Ensemble Groupement de bâtiments ou de lieux ayant des caractéristiques propres et formant un tout, un paysage unique, soit par son h istoire, son architecture, son implantation....
...CO » : demande chimique en oxygène; 5° « g, kg, mg » : gramme, kilogramme, milligramme; 6° « HAP » : hydrocarbures aromatiques polycyclique s; 7° « L » : litre; 8° « m, mm » : mètre, millimètre; 9° « m³ » : mètre cube; 10° « MES » : ma...
...2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE E T POUR LA DISPOSITION DES B OUES SEPTIQUES AFIN D’AUGMENTER LA SOMME A NNUELLE AFFECTÉE À L A RÉSERVE 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉ...
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...d’un changement d’usage nécessitant des tran sformations extérieures, des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en couleur, montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et de toute construction...
...l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1); Il vise à faciliter la mise en valeur d‱emplacement s problématiques, de certains grands projets d‱envergure ou qui représentent des complexi tés inhérentes à leurs caracté...
...ES JEUNES DE RAWDON 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SEC ONDAIRE DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 31. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRE...
...ALE DU DON D ’ORGANES ET DE TISSUS 2022 35. PROCLAMATION – ANNÉE DU JARDIN 2022 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTIQUES - PLAGE MUNICIPALE - 24 SEPTEMBRE 2022 37. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 38. OUVERTU...
...remercier tous les plaisanciers pour leur collaboration. J'ai personnellement remarqué une nette amélioration des bonnes pratiques de chacun. Raymond Rougeau, Maire de RawdonUne rentrée active à Rawdon!MOTDU MAIREParc des Chutes Dorwin, parc des Ca...
...l’émission, à la transmission et à la réception de radiodiffusion et de télédiffusion par micro -ondes, ondes électromagnétiques notamment par fil, câble ou système radio ou optique ou par tout autre procédé technique semblable de...
...mpagnement, doivent couvrir l’immeuble du requérant touché par la demande et aussi les immeubles et caractéristiques des terrains adjacents. 5.0 Contenu de la demande – construction, agrandissement, déplacement d’un bâtiment...
...d’accompagnement, doivent couvrir l’immeuble du requérant touché par la demande e t aussi les immeubles et caractéristiques des terrains adjacents. 5.0 CONTENU DE LA DEMANDE - CONSTRUCTION, AGRANDISSEMENT, DÉPLACEMENT D’UN BÂ...
...GNATURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 14. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTEN...
...ments d’accompagnement, doivent couvrir l’immeuble du requérant touché par la demande e t aussi les immeubles et caractéristiques des terrains adjacents. 5. CONTENU DE LA DEMANDE - CONSTRUCTION, AGRANDISSEMENT, DÉPLACEMENT D’UN BÂTIMEN...
...E DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTI VALES 2019 -2020 22. AUGMENTATION DES TARI FS À L ’ÉCOCEN...
...activités allant des spectacles aux films extérieurs, en passant par l’animation prévue dans les lieux récréotouristiques et à notre marché public, de retour dès le 25 juin. Bien que la saison estivale soit amorcée, les membres du cons...
...il est important de ne pas laisser vos bacs vides en bordure de rue. 5 5 URBANISME VOUS POSSÉDEZ DES INSTALLATIONS SEPTIQUES? Il est très important pour les propriétaires d’installations septiques de prendre connaissance des nouvelles mesures...
...ntion dun certificat dautorisation du Ministère de lEnvironnement et de la Lutte cont re les changements climatiques (MELCC) et dune autorisation du Ministère des Transports (MTQ ); CONSIDÉRANT le dépôt pour approbation des plan...
...80 -2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE ET P OUR LA DISPOSITION D ES BOUES SEPTIQUES A FIN D 'AUGMENTER LA SOMME ANNUELLE AFFEC TÉE À LA RÉSERVE 11. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULE...
... ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL OU AUXILIAIRE DIVISION DES PA...
...partenariat – Champ agneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcations nautiques non -motorisées à la p lage municipale – Saison estivale 2018 CONSIDÉRANT QUE l’organisme Champagneur...