...GEMENTS CONTRACTUELS 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRI E...
...lisées et peu végétalisées. Afin d’atténuer les effets nocifs ou indésirables et d’agir sur les différentes caractéristiques entraînant la création d’îlots de chaleur urbains, le plan d’urbanisme mentionne que la règlementation...
...e chargement et de déchargement et de transition, des clôtures, des haies et, au besoin, des installations septiques; h) Dans le cas d’un terrain contaminé, l’échéancier des travaux de décontamination et le coût...
...c de promouvoir la plantation d’arbres et l’augmentation de la canopée afin de réduire l’impact des changements climatiques , de diminuer les ilots de chaleurs et d’embellir les milieux de vie ; CONSIDÉRANT QU' un avis de m...
...trée en vigueur du SADR, et ce, plus particulièrement concernant les distances séparatrices; CONSIDÉRANT les problé matiques d’application de la réglementation d’urbanisme relatives à ces dispositions adoptée en concordance au SADR ; CO...
...AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE 23. PROGRAMME DE PRÉVENTI ON ET ADOPTI ON DE POLITIQUES EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL 24. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME FLEURETTE MALO 25....
...ntre deux rues doit être compris dans un angle entre 70 ° et 110 °. Dans tous les cas où les caractéristiques physiques des intersections le permettent, les intersections doivent être à angle droit (90 °). Toute inter...
...; Mettre l’accent sur la qualité des documents offe rts plutôt que sur la quantité ; Informer les autorités politiques, le public et les partenaires des fondements de sa politique . CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite...
...ES JEUNES DE RAWDON 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 31. EMBAUCHE – JOURNALIER PO UR L ’ENTRE...
...ALE DU DON D ’ORGANES ET DE TISSUS 2022 35. PROCLAMATION – ANNÉE DU JARDIN 2022 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTIQUES - PLAGE MUNICIPALE - 24 SEPTEMBRE 2022 37. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 38. OUVERTU...
...décembre 2017, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques avisait la Municipalité qu’il avait pWp GpWHUPLQp TX¶HOOH pWDLW SURSULpWDLUH GX EDUUDJH ; lac Saphi...
...- LOTS 6 170 830 ET 4 994 591 - MINISTÈRE DE L 'ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PARTAGE DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE DE LA SÉCURITÉ...
...O 80 -2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE ET P OUR LA DISPOSITION D ES BOUES SEPTIQUES A FIN D 'AUGMENTER LA SOMME ANNUELLE AFFEC TÉE À LA RÉSERVE 11. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEM...
...ts coordonné par l’Association des bibliothèques publiques du Québec, consistant en une séri e de 15 cahiers thématiques qui renseignent les proches aidants sur les maladies et les sujets auxquels ils sont confrontés ; CON SIDÉRANT QU...
...AUX – ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU AUXILIAIRE – DIVISION DES PAR CS ET ES...
...E DE PARTENARIA T – CHAMPAGNEUR ENTREPRENEURS – GESTION E T EXPLOITATION DU SE RVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2019 -2020 22. AUGMENTATION DES TARI FS À L ’ÉCOCENT...
...CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE SUR LES SITES TOURISTIQUES - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2020 23. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AVENANT – E...
...es prévues au Code nationale de la plomberie. Il doit être prévu un puits de pompage pour les eaux domestiques e t un autre puits de pompage pour les eaux pluviales et souterraines. 7.13 Le propriétaire ou so...
...ODE INCLUSE EN TRE LE 23 JUIN 2020 À 18 H ET LE 30 JUIN 2020 À 10 H 8. FERMETURE DES SITES R ÉCRÉOTOURISTIQUES PO UR LES NON -RÉSIDENTS ET LES NON - PROPRIÉT AIRES - PLAGE MUNICIPALE , PARC DES CHUTES DORWIN ET PARC DES...
...mi té avec les directives émises par le Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompt e déjà reçu par la Municipalité au montant de 4 800 $ pour l’ac...
...ÉRANT QUE le Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC ) contribue à la réalisation d’un projet d’étude sur les eau x souterraines de la région de L anaudière;...
...Mobilité 125 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -...
...contrat – Étude préparatoire – TDCR 35. Autorisation de s ignature – Service de crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJ ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitude de main...
...contrat – Étude préparatoire – TDCR 35. Autorisation de s ignature – Service de crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJ ETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitude de main...
...UE la Municipalité s’implique activement en ma tière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE les jeunes sont de moins e...