...tre du projet « Caméras sites touristi ques et municipaux » afin de remplacer celui -ci par « Acquisitions informatiques ». 22 -417 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à...
...QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physiqu...
...t événements » et catégorie « Attraits, activités et équipements » ainsi que le Fonds de soutien aux événements touristiques, sportifs et culturels locaux - MRC Matawinie ; CONSIDÉRANT la volonté de déposer des d emandes de soutie...
...contrat – Étude préparatoire – TDCR 35. Autorisation de signature – Service de crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation de signature SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 36. Servitude de maint...
...CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE SUR LES SITES TOURISTIQUES - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2020 23. AUTORISATION DE SIGNA TU RE – AVENANT –...
...un e analyse, faite par un laboratoire certifié , de la capacité structurale, de la capacité portante et des caractéristiques physico -mécaniques du sol sous les rues projetées. Cette analyse devra être réalisée suivant les exig...
...de 13 h à 16 h (fermé les 23 et 30 juin) - 2101, rue Adélaïde Navigation sur le lac Pontbriand Encombrants et résidus domestiques dangereux (RDD) Entretien des installations septiques L’importance de la vidange de la fosse septique La vidange de l...
...ar le conseil dans l'exercice de ses fonctions, tels, par exemple, le règlement sur les nuisances, installations septiques et autres règlements découlant de la Loi sur la qualité de l'environnement. Il traite les demandes relative...
...ASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE SUR LES SITES TOURISTIQUES - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2020 23. AUTORISATION DE SIGNA TU RE – AVENANT...
...O 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE E T POUR LA DISPOSITION DES B OUES SEPTIQUES AFIN D’AUGMENTER LA SOMME A NNUELLE AFFECTÉE À LA RÉSERVE 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉR...
...FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBILITÉ AUX PER SONNES À MOBILITÉ RÉDUITE 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTIQUES - PLAGE MUNICIPALE - 24 SEPTEMBRE 2022 - MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 22 -117 37. LEVÉE DE FONDS A...
...NT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48 -2022 afin de prévoir un accès sans frais aux sites récréotouristiques aux vétérans des forces armées canadiennes et d’abolir certains frais applicables au plateau de tennis ;...
...rence inc. à solliciter auprès du mini stère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour la réalisation d es travaux de prolongement du réseau d’égout sanitaire . 19 -23...
...Bureau d’accueil touristique Préposé(e) au bureau d’accueil touristique Mélodie Sabourin Site récréotouristiques Coordonnateur des sites récréotouristiques Jesse Mackay Préposée à l’accueil Laura Leblanc De...
...sque les situations rencontrées ne sont pas explicitement prévues dans le présent code ou par les différentes politiques de la Municipalité. 1) L'intégrité Tout employé valorise l'honnêteté, la transparence, la rigueur et la ju...
...nt pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à des puits et à des installations septiques individuels conformes, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendemen ts en vigueur;...
...eviève Laplace Felisha Tercy Animateur(trice)s du service de garde Brianna Cloutier Sites récréotouristiques Coordonnateurs des sites récréotouristiques Laura Leblanc Alexia Gauthier Préposé(e)s à l’accueil...
...toriser cette dépense. 22. ACHAT D’ORDINATEURS PORTABLE S – DELL CANADA INC . CONSIDÉRANT les besoins informatiques de la Municipalité afin d’acheter 6 ordinateurs portables ; CONSIDÉRANT l ’offre de prix reçue de Dell Cana...
...ervice de l’urbanisme et de l’environnement suivant un départ récent; CONSIDÉRANT l’objectif d’uniformiser les pratiques quant à la détermination des priorités par les détenteurs des poste s de responsables des techniciens en urb...
...toriser cette dépense. 22. ACHAT D’ORDINATEURS PORTABLE S – DELL CANADA INC . CONSIDÉRANT les besoins informatiques de la Municipalité afin d’acheter 6 ordinateurs portables ; CONSIDÉRANT l ’offre de prix reçue de Dell Cana...
...de tarification. Il en sera de même pour les branchements de service alimentant un système de gicleurs automatiques. 7.4 Défectuosité d’un tuyau d’approvisionnement Tout occupant d’un bâtiment doit aviser la personne chargée de...
...Service de garde Léa O’Donoghue Mathys Adloui Floriane McNicholl Brianna Cloutier Sites récréotouristiques Coordonnateurs des sites récréotouristiques : Laura Leblanc Joannie Guilbeault Préposé(e) à l’accueil...
...2021 25. ADOPTION DU PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCE LLENCE SPORTIVE 26. INVITATION – SOMMET DES ACTEURS TO URISTIQUES DE LANAUDIÈRE - TOURISME LANAUDIÈRE - APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROB...
...5.2.9 Respect du processus décisionnel 5.2. 9.1 Tout membre du conseil doit res pecter toutes lois, politiques et normes (règlements et résolutions) en vigueur de la Municipalité et des organismes municipaux rel...
...ANT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48 -2022 afin de prévoir un accès sans frais aux sites récréotouristiques aux vétérans des forces armées canadiennes et d’abolir certains frais applicables au plateau de tennis;...