...Bâtiment additionnel ................................ ................................ .................. 15 4.21 Contenant de récupération de vêtements ................................ ............. ….15 5. Tarif et durée applic...
...8 Capteurs solaires ................................ ................................ ..................... 178 Conteneur à déchets (matières résiduelles) ................................ ............ 178 Éolienne domestique ........
........................... ................................ ................................ .......... 6 Section 2.1 : Contenu de la demande ................................ ................................ ... 9 Dépôt de la demande .........
...... 5 Classification des usages ................................ ................................ ............. 5 CONTENU ET CHEMINEMENT DE LA DEMANDE ........................... 7 Admissibilité d’une demande ..........................
...ation, d ’architecture ou d ’aménagements paysagers. ARTICLE 3 INTERPRÉTATION DU TEXTE Les titres contenus dans ce règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradiction entre le...
...onseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moyen permettant de connaître la teneur des discuss...
...onseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu de la séance sera publicisé dès que possible par tout moyen permettant de connaître la teneur des discuss...
...a municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de construction ; CONSIDÉRANT QU ’ il y a lieu d’harmoniser et de modifier certaines normes...
...de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite procéder à l’ajout de dispositi...
...ton de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite procéder à l’ajout de dispositions...
...hore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de s...
...à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse ou à moins que le contexte n’indique un sens différent, les expressions, termes et mots ont le sens et l’application que leur...
...keshore Drive CLA Experts-conseils inc. 25. Octroi de contrat Services professionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de socc...
...LOCATION DE TRANSI TION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – REFONTE DU SITE INTER NET – 9254 -3685 QUÉBEC INC (F.A.S. BLANKO AGENCE NUMÉRIQUE ) 14. AUTORISATION DE MISE EN VENTE...
...ro 508 -98 et ses amendements applicable au secteur Centre -ville concernant sa terminologie, le cheminement et le contenu d’une demande, les dispositions pénales et son t erritoire assujetti; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du prése...
...à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expresse ou à moins que le contexte n’indique un sen s différent, les expressions, termes et mots ont le sens et l’application que leur...
...e de la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité souhaite procéder à la création de la zone résid...
...a règlementation d’urbanisme. Cet exercice visait plusieurs objectifs dont , entre autres : Se conformer au contexte législatif prévu à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) ; Se conformer au schéma d’aménagement...
...ALE 2021 16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17....
...es, de pompage deau potable ou deaux usées. Article 3 Définitions Dans le présent règlement, à moins que le contexte nindique un sens différent, les expressions et mots suivants signifient ou désignent ceci : 1° « cabinet...
...oyer, jamais à l’aide d’un aspirateur, mais plutôt à l’aide d’une pelle de métal; • Mettre les cendres chaudes dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique; • Sortir le contenant métallique à l’extérieur, ca...
...iculier de construction, de modification ou d‱occupation d‱un immeubl e qui déroge à certaines dispositions contenues dans les règlements d‱urbanisme adoptés par la Munic ipalité en vertu du chapitre IV de la Loi su...
...AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GREFFE , VOLET CONTENTIEUX – SERVICE DU GREFFE 34. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2020 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 35...
...rité routière. Le 22 septembre dernier s'est enfin terminée la révision quinquennale des règlements d'urbanisme (refonte des règlements). Le plan d'urbanisme, le règlement de zonage, le règlement de lotissement ainsi que l'ensemble des r...
...ON DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 12. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 13. PROGRAMME D ’ASSIS...