...MISSAIRES 28. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIRE – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST-JEAN BAPTISTE – PAVAGE JD INC . 29. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - RÉFE...
...LOTISSEMENT NUMÉRO 404 (SEC TEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PR...
...LOTISSEMENT NUMÉRO 404 (SEC TEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFICATION DE L’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PROJETS DE RÈGLEMENTS 12. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PR...
...D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 6. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE – RUE CARMEN ET 7E AVENUE 7. PÉRIODE D...
...016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR DIVERSES RUES – 6E AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE...
...016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR DIVERSES RUES – 6E AVENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE...
...lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 15. Adoption du Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts d...
...at poussière 4 725.47 $ 104 511.94 $ Entreprises L. Laporte de Bayonne Inc. 2018-07-23 18118 nivelage de rues 14 717.95 $ 2018-07-23 18119 location pelle 23 940.68 $ 2018-09-19 18198 nivelage de rues 4 782.39...
...t à la description des lots relativement à cette v ente. Dautoriser la radiation des comptes relative à la taxation de rues. 23. Mandat Bélanger Sauvé – Dommages à des équipements municipaux – Dossier n° 106-106-17-005 CONSI...
...4.17. Installation de prélèvement d’eau ................................ .............................. 15 4.18. Rues et chemins ................................ ................................ ....................... 15 4.19 Tou...
...OI DE CONTRAT - MANDAT D ’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ÉLABORATION D ’UNE PLANIFICATION STRATÉ GIQUE DU CENTRE -VILLE - RUES PRINCIPALES 33. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – SERVICES DE L ’URBANISME ET DE L...
...ANNUELLE 2021 -2022 - FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM) 31. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEME...
...ÉFÈTE – ÉDITION 2022 - CAMPAGNE AU PROFIT DE LA FONDATION À DEUX PAS DE LA RÉUSSITE – MRC MATAWINIE 34. RUES PRINCIPALES - 35 E ÉDITION COLLOQUE 35. DEMANDE D ’APPUI – PROJET DE RÉNOVATION DE LA MAISON D ’HÉBERGEM...
...au schéma d’aménagement et de développement révisé et que l’o uverture d’une nouvelle rue qui n’est pas un bouclage des rues existantes est interdite dans la grande affectation rurale; CONSIDÉRANT QUE ces grandes affectations désignent l’u...
...EMENT NUMÉRO 1 DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPTATION PROVISOIRE REMPLACEMENT D UN PONCEAU À L INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE...
...ètre, montrant les lots et les parties de lots compris dans le terrain faisant l ’objet des P.I.I.A. et les rues et terrains qui lui sont adjacents; iii) la localisation et l ’identification sur un plan de toute servitu...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR DIVERSES RUES - 2020 19. OCTROI DE CONTRAT – CORRECTION ET RAPIÉÇAGE D ’ASPHALTE - 2020 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITU...
...ENT – RUE CHURCH 2018 -12-13 11:13 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVAGE DIVERSES RUES 2017 (RUE COLETTE ) - ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 13. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV...
...nteur -géomètre montrant les lots et parties de lots compris dans le terrain faisant l‱objet du P.I.I.A. et les rues et terrains qui lui sont adjacents ; c) La localisation et l‱identification sur un plan de toute servitude e...
...ENT NUMÉRO 404 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIF ICATION DE L ’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET RUE ALEX PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS EN...
...ansformée, y compris le cannabis séché, les produits comestibles et autres dérivés. Endroit public : Les parcs, les rues, les véhicules de transport public, les aires à caractère public. Parc : Les parcs situés sur le territo...
...8 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR DES TRONÇ ONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 80 132 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 11...
...e générale adjointe et directrice du Service du greff e Raymond Rougeau Maire Annexe A Liste des rues/chemins sur lesquels nul ne peut conduire un véhicule routier à une vitesse excédant 30 km/h NOM DU CHEMIN /...
...S 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 86 000 $ ENGAGEMENTS...
...icipalit é dont le prêt de locaux et de matériel, lutilisation de sites appartenant à la Municipalit é, des fermetures de rues, lautorisation de vendre des boissons et de la nourriture, la participation du Service de la sécurité in...