...OI DE CONTRAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2019 22. RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - US...
...dition 2019 de la Fête nationale du Québec par le biais du Progra mme d’assistance financiè re aux célébrations locales 2019 ; CONSIDÉRANT la programmation proposée et les diverses demandes du Service des loisirs et de la culture....
...QUÉBEC (MTQ) - FERMETURE DE LA RUE QUEEN – LE 17 AOÛT 2019 20. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 21. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 22. FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPEC...
...wdon », 39. Signature d’une Lettre d’entente - Syndicat des pompiers et des pompières du Québec, section locale Rawdon 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’e...
...RAPPORT FINANCIER 26. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 27. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPA...
...E - ASSOCIATION DE PARENT S D 'ENFANT TRISOMIQUE -21 LANAUDIÈRE 28. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 29. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 30....
...– FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN AVEC OUTIL DE GESTION FLOWBIRD WEB OFFICE – CALE CANADA INC . F.A.S. PRECISE PARK LINK SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – O...
...les remorques, les semi - remorques et les essieux amovibles sont assimilés aux véhicules routiers. Livraison locale : la livraison effectuée dans une zone de cir culation interdite et signalisée par un panneau qui auto...
...S AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJE TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2022 22. NON -RENOUVELLEMENT DU CO NTRAT DE SER...
...mettra en valeur et célébrera l'importante contribution des jardinières et jardiniers, de nos organisations locales de jardinage, des professionnels d e l'horticulture et des entreprises horticoles locales qui contribue à la cultur...
...PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIR E DU CONSEIL TENUE LE 19 JUILLET 2018 CONSIDÉRANT QU’une erreur de nature cléricale s’est glissée dans la résolution numéro 18 -396 intitulée Modification au Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant...
...besoin de la part des différentes municipalités; CONSIDÉRANT QUE les Cercles de Fermières soutiennen t plusieurs causes locales à travers la province par leur bénévolat; CONSIDÉRANT QUE les Cercles de Fermières ont comme mission l’amélioration...
...e vendredi précédant la semaine de la collecte au 450 882-9186, poste 306. Toutes les dates sont identifiées dans le calendrier envoyé par la poste via le Rawdonnois de décembre 2021. Ce calendrier est aussi disponible au rawdon.ca. E...
...les milieux de vie, Rawdon annoncera cet automne la réduction de la limite de vitesse, de 50 à 40 km/h, dans les rues locales résidentielles. La Municipalité de Rawdon souhaite ainsi protéger tous les usagers des rues locales, qu'il s'agisse...
...es de vitesse sur le territoire de la municipalité, lequel abaisse la limite de vitesse permise à 40 km/h sur les rues locales et résidentielles, sauf indication contraire. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'exception de...
...nseignements que Revenu Québec détient au sujet de l a Municipalité pour l’application ou l’exécution des lois fiscales, de la Loi sur la taxe d’accise et de la Loi facilitant le paiement des pensions alimentaires, en c...
...’article 70 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de l’occupa...
...ions de la convention collective entre la Municipalité de Rawdon et le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 1084, actuellement en vigueur; CONSIDÉRANT un avis de mise à pied transmis à un (1) employé occupant la fonction d...
...T QUE l’article 626 du Code de la sécurité routière du Québec (L.R.Q., chapitre C - 24.2) accorde aux municipalités locales le pouvoir d’adopter des règlements en matière de circulation des véhicules routier s pour fixer la vitesse ma...
...DÉRANT QU’ en vertu des articles 66 et 67 de la Loi sur les compétences municipales , une municipalité locale a compétence en matière de voirie sur les voies publiques dont la gestion ne relève pas du gouverne...
...e femmes élues tant au sein des conseils municipaux, de la députation, des commissions scolaires, des instances syndicales, économiques, culturelles ou communautaires de la région; CONSIDÉRANT QUE la mission du RFEL est de...
...oire; CONSIDÉRANT QU’en vertu des articles 66 et 67 de la Loi sur les compétences municipales , une municip alité locale a compétence en matière de voirie sur les voies publiques dont la gestion ne relève pas du gouvernement...
...UMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 13. PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX INITIATIVES LO CALES ET RÉGIONALES EN MATIÈRE DE PLEIN AIR (PAFILR) – DEMANDE DE SUBVENTION 14. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE R...
...llet 2018 47. Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redre ssement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gra...
...MATAWINIE 2020 -2021 38. FIN DES TRAVAUX – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -GRATTEN – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOCALE – VOLET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRE S LOCALES (RIRL -2016 - 484) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN...