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...té sans augmenter sa superficie d'implantation actuelle. Réparation : Travaux effectués sur un immeuble à des fins d'entretien usuel. Stationnement : Stationnement hors rue pour les véhicule s. Terrain : Lot, partie de lot ou g...
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...RO 47 -2008 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 47 - 2008 ÉTABLISSANT UN FONDS RÉSERVÉ À LA RÉFECTI ON ET À L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTE NCES MU...
...VICES ET TARIFS APPLICABLE S RÈGLEMENTS 5. ADOP TION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q U...
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...– Services professionnels - Pavage du chemin du Lac -Gratten – Ingemax inc. 19. Octroi de contrat – Programme d’entretien pour habit de combat – Service de la sécurité incendie 20. Autorisation de signature – Renouvellement d...
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...essionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de soccer Parc Donald-Stewart 27. Octroi de contrat Services professionnels en ing...
...ionnels en urba nisme Refonte du plan et des règlements durbanisme 26. Octroi de contrat Réfection et entretien 2018 T errains de soccer Parc Donald-Stewart 27. Octroi de contrat Services professionnels en in...
...ET 8198 -51 -8405 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 9. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATI...
...otaire Me Yves Larocque , notaire, afin de parfaire l’acte de servitude ; Que tous les frais d’aménagement et d’entretien de la servitude sur le lot 5 530 024 soient à la charge exclusive du cessionnaire . Les dommage s ca...
...IÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEMENT – SAISON HIVERNALE 2018-2019 – SECTEUR 1 16. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D 'UNE NIVEL...
...LM ET MRC MATAWINIE CONSIDÉRANT QUE la MRC Matawinie est saisie d’une demande provenant de la MRC Montcalm pour l’entretien du cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réa...
...AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SEC ONDAIRE DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 31. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE – POSTE AUXILIAIRE 32. EMBAUCHE –...
...N ° 8800 -07 -7173 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMEN TS CONTRACTUELS 9. RENOUVELLEMENT - CONVENTION D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ – TRANE CANADA ULC 10. RENOUVELLEMENT – RÉPARTITION DES APPEL S – SERVICE DE LA SÉCURIT É...
...illustré au plan 5 de la mobilité. Le camionnage représente un enjeu au niveau de la sécurité routière , de l’entretien de la voirie ainsi que des contraintes qu’il crée notamment au niveau du bruit. Ces enjeux iront...
...LM ET MRC MATAWINIE CONSIDÉRANT QUE la MRC Matawinie est saisie d’une demande provenant de la MRC Montcalm pour l’entretien du cours d’eau Cantin, situé dans la Municipalité de Saint -Liguori; CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réa...
...A NNE CENTRE DE SERVICES SCOLAIRES DES SAMARES ( RETIRÉ) 25. ACCEPTATION DÉFINITIVE , LIBÉRATION DE LA GARANTIE D ENTRETIEN ET OUVERTURE DE LA RUE DES MÉLÈZES LOT NO 5 354 659 SERVICES DE CONSTRUCTION DANIEL GIROUX INC . 26....
...r 400 pi. Fil 4 644.99 $ 2021-05-30 7051 15m fil prise, panne 2 414.48 $ 2021-07-22 commande entretien luminaires 2 322.27 $ 2021-09-24 commande entretien luminaires 3 138.14 $ 2021-10-2...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPE...
...ARTICLE 1 OBJET DU RÈGLEMENT Le présent règlement a pour but de régir la fournit ure, linstallation et lentretien des compteurs deau en vue de mesurer la consommation de leau po table de certains immeubles sur le territoire...
...GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN –...