...GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN –...
...MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SON AMENDEM ENT AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPL ICABLES À L’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCE AUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE M OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATI...
...uillet 2019 peut être libérée sur les travaux réalisés à ce jour conditionnellement à la réception de la garantie d’entretien prévue à l ’article 11 du protocole d’entente et d’une nouvelle garantie financière portant sur la...
...1 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 CONSIDÉRANT QUE le contrat de coupe de gazon et entretien de terrains sportifs est venu à échéance ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a fait une demande de prix...
...ent constitue une nuisance. ABROGÉ PAR LE RÈGL. 116 -03-7 LE 1 ER OCT. 2013 Article 9 MAUVAIS ENTRETIEN Il est défendu pour toute personne de laiss er des constructions, des structures ou parties de constructi...
...oncernant le traitement des élus municipaux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne PREMIÈRE PÉRIODE D E QUESTIONS 25. Première pér...
...habitations. Bâtiment délabré Construction qui n’est plus en parfait état causé par l’usure ou un manque d’entretien. Bâtiment inoccupé Construction qui n’est pas habitée par des humains . Cave, vide sanita...
...x5 BAZAR ET ENCAN Samedi 16 juillet de 10 h à 15 h (en cas de pluie, remis au lendemain) Les bénéfices serviront à l'entretien de la salle, qui est utilisée par plusieurs groupes communautaires et d'autres organismes. Salle communautair...
...URES ET TERRASSE AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD PROJETS DE RÈGLEMENTS 9....
...stal ler les clapets antiretour de façon à ce qu’ils soient faciles d’accès en tout temps, notamment pour leur entretien et nettoyage. Sans restreindre la généralité de ce qui précède, tout type de clapet antiretour...
...ESSERTE - SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE - MUNICIPALITÉ DE SAINTE -M ARCELLINE -DE -K ILDARE 16. RÉPARATION ET ENTRETIEN DES TROTTOIRS – PARC DES CHUTES DORWIN 17. RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE - PARC DONALD -S TEWART 18. EM...
...ères (le cas échéant) 30 jours suivants la fin des travaux; b) lorsqu’applicable, la réception du contrat d’entretien; c)la réalisation conforme au certificat émis. À défaut de respecter l’ensemble des conditions appli...
...SAISON HIVERNALE 2022 -2023 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN –...
...DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDE POUR L ’INSTALLATION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION ET D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA...
...(S) ET AUX PÉNALITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -...
...BRE (S) ET AUX PÉNALITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -20...
...es 23 et 30 juin) - 2101, rue Adélaïde Navigation sur le lac Pontbriand Encombrants et résidus domestiques dangereux (RDD) Entretien des installations septiques L’importance de la vidange de la fosse septique La vidange de la fosse septique doit se...
...SON 2020 CONSIDÉRANT une demande de prix auprès de trois (3) fournisseurs potentiels pour la c oupe de gazon et l’entretien de terrai ns sportifs pour la saison 2019, avec possibilité de ren ouvellement pour la saison 2020 ;...
...FDXVpjWRXWHSHUVRQQHSDURXHQ raison des travaux exécutés par le promoteur ou pour son compte ou résu ltant du mauvais entretien ou du défaut par le promoteur d’assurer l’entretien des rues, jusqu’à la cession des rues par le...
...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À...
...ant les feux extérieurs et les feux d’artifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Crystal 9. Avis de motion - Règlement numéro 117 -2018 relat...
...honoraires et frais permettant le règlement du litige. L Les dépense s reliée s à l’installation, le branchement et l’entretien de lampadaires sur les rues de la Municipalité. M Les dépense s découlant de l’exécution ou de la mise...
...scolaires et de certains parcs, dont on prévoit le maintien de la limite actuelle. Veuillez noter que les chemins dont l'entretien est sous la responsabilité du ministère des Transports (MTQ), sont également exclus de cette nouvelle réglement...
...principal projeté PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. Adoption du projet de Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018...
...1542) 20. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2022 2022 -01-14 10:51 21. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXIL...