...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -478 EN CON...
...2018-05-28 2018-331 étude de stabilité d'un talus - jeux d'eau 2 874.38 $ 2018-09-19 2018-629 contrôle de qualité - rue Church 12 992.18 $ 2018-10-22 2018-729 analyse de laboratoire - Lac Morgan 3 334.28 $ 2...
...uments suivants, selon sa situation : i. Un compte de taxes municipales ou scolaire s afin de prouver sa qualité de Propriétaire; OU ii. Une pièce d’identité dont l’adresse y étant inscrite est située sur le...
...pour e ffet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 21 -501 EN C...
...ne personne à titre de m embre du conseil, d’un comité ou d’une commission de la Municipalité ou, en sa qualité de membre du conseil de la Municipalité, d’un autre organisme; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité, ce q...
...ls, par exemple, le règlement sur les nuisances, installations septiques et autres règlements découlant de la Loi sur la qualité de l'environnement. Il traite les demandes relatives aux règlements d'urbanisme et il émet les permis et cert...
...u de l’article 32 et/ou de l’article 22 ou de tou te autre autorisation requise en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement . 18 -9 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
...pour effet d ’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 21 -351 EN C...
...pour effet d ’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 21 -351 EN C...
...pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure; CONSIDÉRANT QUE...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT Q UE cette dérogation est mineure. 22 -276 EN CO...
...l’échelle déterminée par les bâtiments existants, la topographie et la végétation; k) assurer la bonne qualité des matériaux et l’harmonisation de ceux -ci; l) mettre en valeur les bâtiments ainsi que les caractéristique...
...ne distance d'au moins 300 m, devra préalablement avoir obtenu une autorisation du MELCC conformément à la Loi sur la qualité de l'environnement . Tracé des rues à proximité d’un milieu humide Toute opération cadastrale aux fins d’éta...
...CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de services reçue s ont atteint le minimum de soixante-dix (70) points au niveau de la qualité, permettant lo uverture de lenveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à lanalyse des soumissions p ar...
...2020-07-14 2063 15 tentes marquises 21 730.43 $ 45 654.39 $ Qualilab 2020-01-07 2020-017 contrôle de qualité - ponceau rue Queen 5 438.32 $ 2020-03-10 2020-143 études géotechniques et caractérisation rue Queen 21...
...CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de services reçue s ont atteint le minimum de soixante-dix (70) points au niveau de la qualité, permettant lo uverture de lenveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à lanalyse des soumissions p ar l...
...re de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, tant sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées da...
...s désirant promouvoir l’activité physique et la saine alimenta tion afin de contribuer à l’amélioration de la qualité de vie des citoyens; CONSIDÉRANT que ce programme de développement d’act ivités, présenté par le Centre intégré d...
...CONSIDÉRANT QUE huit (8) offres de services reçues ont atteint le minimum de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’o uverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à l’analyse des soumissions par...
...CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de services reçues ont atteint le minimum de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’ouverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à l’analyse des soumissions par le...
...le tout en vertu de larticle 32 et/ou d e larticle 22 ou de toute autre autorisation requi se en vertu de la Loi sur la qualité de lenvironnement . 19-347 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis...
...CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de services reçues ont atteint le minimum de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’ouverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à l’analyse des soumissions par...
...tout en vertu de l’article 32 et/ou de l’article 22 ou de toute autre autorisation requise en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement . 19 -19 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault e...
...CONSIDÉRANT QUE huit (8) offres de services reçues ont atteint le minimum de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’o uverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à l’analyse des soumissions par...
...ION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISM E - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 17. PÉRIODE DE QUESTIONS 18. LEVÉE DE LA SÉANCE